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Plan d'action régional 2025-2029 – Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires – Nord-du-Québec

pdf 524 Kb PLA_nord_quebec.pdf

Travail et ministre responsable de la région de la Mauricie, de la région de l’Abitibi-Témiscamingue et de la région du Nord-du-Québec Mot du président de la…

Update : February 10, 2026

Données ventilées par année sur le nombre total d’allégations d’infractions criminelles visant des policiers, de mises en accusation découlant de ces allégations, de dossiers n'ayant pas mené à une mise en accusation (classés sans suite, aban

pdf 424 Kb 2025-13888.pdf

vertu de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels. Révision par la Commission d'accès…

Update : January 29, 2026

Liste des corps de police ayant émis des constats d'infraction relatifs au Code de la sécurité routière depuis 2006 - BSM-2024-004192

pdf 279 Kb DAI_no_BSM-2024-004192.pdf

de police de Saint-Georges Service de police de la ville de Mascouche Service de police de la ville de Bromont Service de police de la ville de Thetford…

Update : June 26, 2024

Liste des corps de police ayant émis des constats d'infraction relatifs au Code de la sécurité routière depuis 2006 - BSM-2024-004192

pdf 279 Kb DAI_no_BSM-2024-004192.pdf

de police de Saint-Georges Service de police de la ville de Mascouche Service de police de la ville de Bromont Service de police de la ville de Thetford…

Update : June 26, 2024

Guide à l'intention des services de sécurité incendie sur la planification de la sécurité incendie dans les résidences pour personnes âgées

pdf 3.06 Mb guide_prevention_incendie_ra.pdf

transmise à la personne responsable du dossier de la certification des résidences pour personnes âgées à l’agence de la santé et des services sociaux de la…

Update : December 18, 2020

Faits saillants de l’évaluation de la mesure 12 du Plan d’action concerté pour prévenir et contre l’intimidation et la cyberintimidation 2020-2025 qui vise à poursuivre le déploiement des agentes et agents de soutien régionaux climat, violence

pdf 227 Kb Mesure-12-faits-saillants.pdf

variées sur la mise en œuvre, la pertinence, la cohérence et l’efficacité de la mesure. Les plans d’action, bilans des ASR-CVI 2022-2024 et des rapports de…

Update : August 20, 2025

Plan d'action régional 2025-2029 – Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires – Centre-du-Québec

pdf 591 Kb PLA_centre_quebec.pdf

supérieur MESS Ministère de l’Emploi et de la Solidarité sociale MFA Ministère de la Famille MIFI Ministère de l’Immigration, de la Francisation et de…

Update : February 10, 2026

l'Arrêté numéro 2020-075 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 2 octobre 2020

pdf 110 Kb AM_2020-075.pdf

trouvent sur les territoires de la municipalité Pointe-à-la-Croix et de la communauté de Listuguj, dans la région sociosanitaire de la Gaspésie–Îles‑de‑la‑Ma…

Update : October 3, 2020

l'Arrêté numéro 2020-075 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 2 octobre 2020

pdf 110 Kb AM_2020-075.pdf

trouvent sur les territoires de la municipalité Pointe-à-la-Croix et de la communauté de Listuguj, dans la région sociosanitaire de la Gaspésie–Îles‑de‑la‑Ma…

Update : October 3, 2020

Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

pdf 355 Kb air-recuperation-valorisation-produits-entreprises-11-2019.pdf

composés des coûts liés à la mise en place des points de collecte, des coûts de transport des produits et des coûts liés à la collecte chez les…

Update : August 20, 2025

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Données ventilées par année sur le nombre total d’allégations d’infractions criminelles visant des policiers, de mises en accusation découlant de ces allégations, de dossiers n'ayant pas mené à une mise en accusation (classés sans suite, aban

Liste des corps de police ayant émis des constats d'infraction relatifs au Code de la sécurité routière depuis 2006 - BSM-2024-004192

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Guide à l'intention des services de sécurité incendie sur la planification de la sécurité incendie dans les résidences pour personnes âgées

Faits saillants de l’évaluation de la mesure 12 du Plan d’action concerté pour prévenir et contre l’intimidation et la cyberintimidation 2020-2025 qui vise à poursuivre le déploiement des agentes et agents de soutien régionaux climat, violence

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l'Arrêté numéro 2020-075 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 2 octobre 2020

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