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des processus simplifiés, sans réduire ses standards. » D’ici 2031, l’objectif est de réduire les délais de traitement et de simplifier les démarches en…

pondération. Période souhaitée pour la publication des soumissions en considérant, notamment, les délais minimaux de publication établis par les accords de…

afin de réduire les risques encourus par l’organisme municipal en ce qui concerne, notamment, les délais ou les défauts au contrat. Cela permet également…

bande s’engage, si le projet déposé est autorisé, à le réaliser tel que décrit et dans le respect des délais impartis selon la nature du projet déposé,…

Studio Bellecour SAS d'architecture Paris 18 877 950 $ 1 826 884 $ Avenant 1 pour prestations et délais additionnels Hors Québec 2 Ministère des…

enseignant formé à l’étranger tout en optimisant les manières de faire, en diminuant les problèmes et les délais constatés et en offrant un service à la…

concert avec les représentants du commerce de détail, des pistes de solution permettant de diminuer les délais et les procé- dures administratives des…

révoquée pour une période de 12 mois après le dépôt de la demande de révocation de radiation. Passé ce délai, l’entreprise pourrait de nouveau être radiée…

et une efficacité administrative supérieures aux programmes de subventions par projet, dont les délais et l’incertitude nuisent à la planification à long…

025/08/2025.05_CSN-FNCC_Tournee-Rapport_VF-Num.pdf ​ Des mesures fortes doivent être prises sans délai. Les récentes actions du ministre Lacombe et le…