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Manuel de la présentation de l’information financière municipale – Résumé de la mise à jour

pdf 788 Kb manuel_resume_maj.pdf

d’un jugement rendu en vertu de l’article 288 du Code civil. Chapitre 1 : Présentation de l’information financière 2. Rapport financier 2.2.6. État des gains…
Update : December 12, 2025
Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023

pdf 2.75 Mb regime-budgetaire-cegep-2022-2023-mars-2023.pdf

98 221.01 Technologie de l'architecture 221.B0 Technologie du génie civil 0,001545 400 0,001324 1,69 221.02 Technologie du génie civil 221.C0…
Update : April 4, 2023
Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023

pdf 3.25 Mb Regime-budgetaire-financiers-cegeps-decembre-2022.pdf

98 221.01 Technologie de l'architecture 221.B0 Technologie du génie civil 0,001545 400 0,001324 1,69 221.02 Technologie du génie civil 221.C0…
Update : December 9, 2022
Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023

pdf 2.95 Mb Regime-budgetaire-financiers-cegeps-mai-2022.pdf

98 221.01 Technologie de l'architecture 221.B0 Technologie du génie civil 0,001545 400 0,001324 1,69 221.02 Technologie du génie civil 221.C0…
Update : May 18, 2022
Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023

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98 221.01 Technologie de l'architecture 221.B0 Technologie du génie civil 0,001545 400 0,001324 1,69 221.02 Technologie du génie civil 221.C0…
Update : April 4, 2023
Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023

pdf 3.25 Mb Regime-budgetaire-financiers-cegeps-decembre-2022.pdf

98 221.01 Technologie de l'architecture 221.B0 Technologie du génie civil 0,001545 400 0,001324 1,69 221.02 Technologie du génie civil 221.C0…
Update : December 9, 2022
Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023

pdf 2.95 Mb Regime-budgetaire-financiers-cegeps-mai-2022.pdf

98 221.01 Technologie de l'architecture 221.B0 Technologie du génie civil 0,001545 400 0,001324 1,69 221.02 Technologie du génie civil 221.C0…
Update : May 18, 2022
Guide d’application du cadre normatif pour le contrôle de l’utilisation du sol dans les zones de contraintes à l'érosion côtière – Guide technique

pdf 1.69 Mb GUI_application_cadre_normatif_erosion.pdf

l’agrandissement d’un bâtiment dans une zone de contraintes). 6 Rappel des concepts de base en sécurité civile La notion de risque implique la présence de…
Update : March 30, 2026
FO_reddition_comptes_intensite_carbone_2026_04.xlsx

xlsx 1.52 Mb FO_reddition_comptes_intensite_carbone_2026_04.xlsx

l’année ou la période suivant l’année civile ou la période associée au rapport. S.O. 2025 litres * L’année précédente réfère à l’année qui précède l’année …
Update : April 16, 2026
Les données du nombre d'inscriptions et le taux de diplomation pour les 10 dernières années, selon le genre, pour les programmes de formation de transport, véhicules lourds, etc.

pdf 337 Kb 25-370_Diffusion.pdf

possible de modifier le genre de façon rétrospective à partir de la réception du document du Directeur de l’état civil (DEC) confirmant le changement de…
Update : October 2, 2025