Search results
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Guide du programme Accélérer la Transition climatique locale : planification et mise en œuvre de projets issus des plans climat
pdf 1.34 Mb guide-programme-atcl.pdf
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Guide de rédaction de l’offre de service (Programme des entrepreneurs – Volet 1)
pdf 1.06 Mb A-8200-JF-offre_service_innovation.pdf
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Guide de rédaction de l’offre de service (Programme des entrepreneurs – Volet 1)
pdf 1.06 Mb A-8200-JF-offre_service_innovation.pdf
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Guide du programme Accélérer la Transition climatique locale : planification et mise en œuvre de projets issus des plans climat
pdf 1.26 Mb guide-programme-atcl.pdf
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1125 - Annexe 1 – Personne conjointe de l'étudiante ou de l’étudiant
pdf 122 Kb 1125-annexe-conjoint-2025-2026.pdf
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Analyse d’impact réglementaire – Amendements au projet de loi n°81 – Loi modifiant diverses dispositions en matière d’environnement
pdf 685 Kb air-amendements-loi-dispositions-environnement-06-2025.pdf
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Guide d’utilisation de la prestation électronique de services à l’intention des services de garde
pdf 1.41 Mb guide-utilisation-pes-qualite-educative.pdf
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Obtenir les informations et documents suivants en lien avec la délocalisation hors Québec de tout programme d’études collégiales pour la période allant de 2015 à 2025
pdf 4.85 Mb DA-Delocalisation-programmes-etudes-collegiales-MRIF-20251028-002.pdf
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Échanges au sujet de l'ajout du marqueur « X » dans les pièces d'identité depuis le 1er juin 2022
pdf 1.46 Mb Echanges-ajout-marqueur-X-pieces-identite-CF20240206-1.pdf
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Échanges au sujet de l'ajout du marqueur « X » dans les pièces d'identité depuis le 1er juin 2022
pdf 1.46 Mb Echanges-ajout-marqueur-X-pieces-identite-CF20240206-1.pdf