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Rapport d’évaluation de la mesure 12 du Plan d’action concerté pour prévenir et contre l’intimidation et la cyberintimidation 2020-2025 qui vise à poursuivre le déploiement des agentes et agents de soutien régionaux climat, violence et intimid

pdf 0.97 Mb Mesure-12-rapport-evaluation.pdf

lesquels varient selon l’âge des élèves (Gouvernement du Québec, 1999). Le rapport méthodologique de l’Étude québécoise sur les rapports sociaux dans un…

Update : August 20, 2025

Rapport sur l’application de la Loi sur les instruments dérivés

pdf 1.00 Mb AUTFR_loidinstrumentsderives.pdf

Rapport sur l’application de la Loi sur les instruments dérivés MAI 2015 Rapport sur l’application de la Loi sur les instruments dérivés mai 2015 Le…

Update : October 10, 2023

Rapport sur l’application de la Loi sur les instruments dérivés

pdf 1.00 Mb AUTFR_loidinstrumentsderives.pdf

Rapport sur l’application de la Loi sur les instruments dérivés MAI 2015 Rapport sur l’application de la Loi sur les instruments dérivés mai 2015 Le…

Update : June 27, 2025

Rapport professionnel - Allocation pour l’intégration en service de garde

pdf 167 Kb rapport-professionnel-imp-AISG.pdf

échéant, les différents partenaires du réseau de la santé et des services sociaux. Le rapport professionnel Le rapport professionnel a pour but d’attester…

Update : February 13, 2024

Rapport sur la réorganisation municipale dans la municipalité régionale de comté de Rouyn-Noranda

pdf 3.06 Mb regroupement_rn.pdf

Québec à cet égard. (Vu les conclusions du présent rapport, je n’ai pas cru devoir faire cet examen). Enfin, elle ajoutait souhaiter recevoir mon rapport…

Update : August 2, 2010

Rapport final - Les processus de réintégration sociale et communautaire des Premières Nations et Inuit

pdf 2.27 Mb rapport_final_processus_reintegration_premieres_nations.pdf

uit/6.%20RAPPORTS/MSP%20Rapport%20final%203%20mars%202023.docx%23_Toc128741821…

Update : January 9, 2024

Rapport final - Les processus de réintégration sociale et communautaire des Premières Nations et Inuit

pdf 2.27 Mb rapport_final_processus_reintegration_premieres_nations.pdf

uit/6.%20RAPPORTS/MSP%20Rapport%20final%203%20mars%202023.docx%23_Toc128741821…

Update : January 9, 2024

Rapport professionnel - Allocation pour l’intégration en service de garde

pdf 634 Kb rapport-professionnel-AISG.pdf

échéant, les différents partenaires du réseau de la santé et des services sociaux. Le rapport professionnel Le rapport professionnel a pour but d’attester…

Update : February 13, 2024

Rapport professionnel - Allocation pour l’intégration en service de garde

pdf 1.01 Mb rapport-professionnel-AISG.pdf

échéant, les différents partenaires du réseau de la santé et des services sociaux. Le rapport professionnel Le rapport professionnel a pour but d’attester…

Update : July 25, 2025

Rapport du groupe de travail mode & vêtement - Avril 2013

pdf 5.21 Mb rapport_mode_et_vetement.pdf

RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL Remis au gouvernement du Québec Avril 2013 VÊTEMENT MODE La présente publication a été imprimée sur du papier Rolland Opaque 50,…

Update : January 12, 2026

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