Search results
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Formations, colloques ou congrès - Frais de participation pour le personnel – Avril à juin 2021
pdf 369 Kb RA_P22_Formation_AVR-JUIN_2021.pdf
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Demande d’une autorisation ministérielle pour l’utilisation de pesticides : Guide d’accompagnement
pdf 1.24 Mb guide-demande-autorisation-ministerielle-utilisation-pesticides.pdf
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Rapport du conseiller auprès de la Municipalité du village de Sainte-Pétronille dans la préparation de ses séances, lors du déroulement de celles-ci et dans le cadre de ses relations avec les citoyens
pdf 165 Kb RAP_conseiller_village_sainte-petronille.pdf
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Liste mensuelle des engagements financiers pour le mois de mars 2024
pdf 207 Kb FIN-Engagement-financier-mars-2024-MRIF.pdf
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Liste mensuelle des engagements financiers pour le mois de mars 2024
pdf 207 Kb FIN-Engagement-financier-mars-2024-MRIF.pdf
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Cahier de consultation sur les services de garde éducatifs à l’enfance
pdf 3.18 Mb cahier-consultation-SGEE.pdf
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Cahier de consultation sur les services de garde éducatifs à l’enfance
pdf 3.18 Mb cahier-consultation-SGEE.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement sur l’intégration de contenu à faible intensité carbone dans l’essence et le carburant diesel
pdf 570 Kb AIR_202102_PR_faible_intensite_carbone_MERN.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement sur l’intégration de contenu à faible intensité carbone dans l’essence et le carburant diesel
pdf 570 Kb AIR_202102_PR_faible_intensite_carbone_MERN.pdf
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Demande de renouvellement de permis - Centre de la petite enfance (CPE)
pdf 1.42 Mb Formulaire-Demande-renouvellement-permis-CPE.pdf
