Search results

violence conjugale et familiale – volet autochtone réalisée par SOM en juillet et août 2022 pour le compte du MCE. Réf. : R22279v2p1MCE(postcampagne…

Objet : Demande d’accès aux documents – Accusé de réception et décision V/Réf. : rapports de dépenses et factures N/Réf. : BSM-2023-004305 Conformément à la…

travaux de la commission; QUE madame Véronyck Fontaine, directrice générale, Direction générale aux politiques, aux programmes et à la recherche,…

officiel du Québec chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS A…

Objet : Demande d’accès aux documents – Accusé de réception et décision V/Réf. : rapports de dépenses et factures N/Réf. : BSM-2023-004305 Conformément à la…

suivants : • Pouvoir de tarification, prévu aux articles 244.1 à 244.10 de la Loi sur la fiscalité municipale; • Pouvoir de redevance réglementaire, prévu au…

lié au réseau d'électricité (inclus ci-dessus) 23 Endettement total net à long terme lié aux parcs éoliens et aux centrales hydroélectriques (inclus à…

encourager une gestion proactive des défis liés au vieillissement de la population, aux changements climatiques et aux transformations du marché du travail,…

la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, nous vous invitons à transmettre votre demande au…

la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, nous vous invitons à transmettre votre demande au…