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Diverses informations concernant les véhicules de fonctions ministérielles utilisés par le Ministère depuis le début de l’année 2020.

pdf 336 Kb 25-16_Diffusion.pdf

nsports.gouv.qc.ca https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-organismes/enseignement-superieur/cadre-legal-transparence/acces-information#c306866…

Update : May 5, 2025

Cadre d’intervention en matière de conseils, d’analyses et d’accompagnement spécialisé en finances municipales

pdf 454 Kb cadre_intervention_finances_municipales.pdf

demande. https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/affaires-municipales/publications/organisation_municipale/aide_soutien/cadre_intervention_02.pdf…

Update : January 23, 2026

Les correspondances entre les centres de services scolaires, entre les établissements d'enseignements et le ministère de l’Éducation, concernant la mise en place de la loi 94.

pdf 336 Kb 25-490_Diffusion.pdf

ats/Mandat-53261/index.html https://www.quebec.ca/premier-ministre/equipe/conseil-des-ministres/memoires-conseil-ministres/2024-2025#c341785 https://www.…

Update : November 4, 2025

Déclaration post-conférence CGNA-PMEC 25 septembre 2023

pdf 83 Kb declaration-44e-conference-gouverneur-PM-est-canada-sept-2023.pdf

collaboration transfrontalière La déclaration suivante est publiée au nom des premiers ministres du Québec, François Legault, de l’Île-du-Prince-Édouard,…

Update : September 25, 2023

Plan de mise en œuvre 2022 2027 du Plan pour une économie verte 2030

pdf 5.30 Mb plan-mise-oeuvre-2022-2027.pdf

2021-2027. https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/environnement/publications-adm/plan-economie-verte/analyse-impact-plan-mise-oeuvre-2022-2027.pdf…

Update : January 31, 2023

Stratégie de mobilisation pour l’action climatique 2022-2027

pdf 1.17 Mb strategie-mobilisation-action-climatique.pdf

s’ajouter lors de la mise à jour annuelle du PMO. https://www.quebec.ca/gouvernement/politiques-orientations/plan-economie-verte/ https://cdn-contenu.quebec…

Update : November 23, 2022

Révision de la Politique québécoise de financement des universités

pdf 618 Kb Memoire-CCAFE.pdf

contenu.quebec…

Update : July 11, 2023

CAVAC - Mémoire présenté au comité consutatif sur la réalité policière au Québec

pdf 533 Kb 3011_CAVAC.pdf

ndidats-a-lecole-nationale-de-police-du-quebec https://www.tvanouvelles.ca/2019/05/10/difficile-de-recruter-des-candidats-a-lecole-nationale-de-police-du-…

Update : August 3, 2023

Révision de la Politique québécoise de financement des universités

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Update : July 17, 2023

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Update : July 17, 2023

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