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frais fonction février 2026 Allocation frais de fonction Février 2026 0600 800,00 Simard, Jean-François 918688 OFFICE 2026-01-09 Allocation frais fonction…

du travail de la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST), les indemnités pour retrait préventif, les indemnités…

du travail de la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST), les indemnités pour retrait préventif, les indemnités…

38 et 39 de la Loi. Vous trouverez en annexe, les articles de la Loi mentionnés précédemment. Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents…

patrimoniale réalisés dans la MRC de la Côte-de-Beaupré sur la MRC de Portneuf ne sont donc pas pris en compte dans les résultats présentés. 1 Les retombées…

mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la COVID-19 ---ooo0ooo--- ATTENDU QUE l’Organisation mondiale de la…

mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la COVID-19 ---ooo0ooo--- ATTENDU QUE l’Organisation mondiale de la…

dollars pour soutenir la réussite et la persévérance scolaires; près de 1,3 milliard de dollars pour améliorer l’accès et la diplomation aux études…

du travail de la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST), les indemnités pour retrait préventif, les indemnités…

taxées de “105% à 150% en fonction de leur prix”5. La taxation devrait également être modulée par rapport au type de véhicule, à la taille, au poids, à la…