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23-574 Partie 4 - Copie.pdf

pdf 27 Mb 22-574_Partie_8.pdf

2011-2012 "Modification aux programmations" Autorisation 2 057 308,00 2 057 308,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Date d'autorisation : 2011-2012,…

Update : October 27, 2023

Documents relatifs à l’engagement international du Québec en matière d’environnement et de diplomatie fédérée

pdf 5.44 Mb DA-Documents-engagement-international-Quebec-MRIF-20250516-001.pdf

une revendication chère au Québec. Il est aussi l’instigateur du programme Approche territoriale en changements climatiques, du Programme des Nations Unies…

Update : June 16, 2025

Rendez-vous de la forêt québécoise

pdf 383 Kb DIR-encadrement-vente-terres-publiques.pdf

MRC délégataire : Personne morale de droit public signataire d’une entente dans le cadre d’un programme de délégation adopté en vertu de l’article 17.13 et…

Update : February 26, 2025

Formulaire de participation au volet 1 - Soutien à la réalisation d’études de faisabilité de projets de production de gaz naturel renouvelable ou de projets de connexion au réseau

docx 38 Kb FO_demande_PSPGNR_volet1.docx

[image: ] Programme de soutien à la production de gaz naturel renouvelable (PSPGNR) FORMULAIRE DE PARTICIPATION AU VOLET 1 SOUTIEN À LA RÉALISATION D’ÉTUDES…

Update : May 24, 2023

Formulaire de participation au volet 1 - Soutien à la réalisation d’études de faisabilité de projets de production de gaz naturel renouvelable ou de projets de connexion au réseau

docx 38 Kb FO_demande_PSPGNR_volet1.docx

[image: ] Programme de soutien à la production de gaz naturel renouvelable (PSPGNR) FORMULAIRE DE PARTICIPATION AU VOLET 1 SOUTIEN À LA RÉALISATION D’ÉTUDES…

Update : May 24, 2023

Diverses informations en lien avec l'aménagement des écoles Aux Quatre-Vents, Saint-Édouard (Beauport) et de la Primerose, concernant la construction de la nouvelle école primaire des Grands-Bâtisseurs

pdf 499 Kb 24-26_Diffusion.pdf

Grands-Bâtisseur 11. Étude des âges et du plan long terme des distributions des âges du secteur 12. Programme fonctionnelle en lien au projet de construction…

Update : May 15, 2024

Diverses informations en lien avec l'aménagement des écoles Aux Quatre-Vents, Saint-Édouard (Beauport) et de la Primerose, concernant la construction de la nouvelle école primaire des Grands-Bâtisseurs

pdf 499 Kb 24-26_Diffusion.pdf

Grands-Bâtisseur 11. Étude des âges et du plan long terme des distributions des âges du secteur 12. Programme fonctionnelle en lien au projet de construction…

Update : May 15, 2024

Optimizing the Development of the Mathematical Competencies to Help Students Make Sense of the Mathematics

pdf 2.90 Mb Formation-optimiser-Apprentissages-Mathematique-Secondaire-1er-cycle-VA.pdf

make mathematical learning more meaningful: ■ Geometry ■ Statistics ■ Probability Aide-mémoire du programme d’étude en mathématique du 1er cycle du…

Update : April 9, 2026

Instruction aux bureaux coordonnateurs - n° 09 - Instruction relative à l’octroi et au paiement des subventions aux personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial (RSGE)

pdf 604 Kb BC-instruction-9.pdf

est prestataire du Programme objectif emploi, du Programme d’aide sociale, du Programme de solidarité sociale prévus par la Loi sur l’aide aux personnes et…

Update : September 30, 2024

Formulaire de participation au volet 2 - Soutien à la réalisation de projets de production de gnr et d’injection dans le réseau de distribution ou de projets de connexion au réseau de distribution

docx 38 Kb FO_demande_PSPGNR_volet2.docx

[image: ] Programme de soutien à la production de gaz naturel renouvelable (PSPGNR) FORMULAIRE DE PARTICIPATION AU VOLET 2 SOUTIEN À LA RÉALISATION DE…

Update : May 24, 2023

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