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Analyse d'impact réglementaire (AIR) - Projet de Règlement modifiant le Règlement sur la soustraction de certains régimes de retraite à l’application de dispositions de la Loi sur les régimes complémentaires de retraite

pdf 499 Kb AINFR_AIR_Reglement_soustraction_regimes_retraite_LRCR.pdf

spécifiques (ex. : trousses, outils, publicité, etc.) 0 0 Autres coûts directs liés à la conformité 0 0 TOTAL DES COÛTS DIRECTS LIÉS À LA CONFORMITÉ AUX…

Update : January 27, 2021

Analyse d'impact réglementaire (AIR) - Projet de Règlement modifiant le Règlement sur la soustraction de certains régimes de retraite à l’application de dispositions de la Loi sur les régimes complémentaires de retraite

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spécifiques (ex. : trousses, outils, publicité, etc.) 0 0 Autres coûts directs liés à la conformité 0 0 TOTAL DES COÛTS DIRECTS LIÉS À LA CONFORMITÉ AUX…

Update : January 27, 2021

BioClips - Les perspectives agricoles internationales à long terme de l'USDA

pdf 572 Kb BU_Bioclips_Vol30_no20_MAPAQ.pdf

Vol. 30, n° 20, 7 juin 2022 Rédaction : Yvon Boudreau, Direction de la planification, des politiques et des études économiques LES PERSPECTIVES AGRICOLES…

Update : September 24, 2025

Liste des 99 projets d'ajout d'espace dans le réseau scolaire qui ont été suspendus en vertu d'une directive transmise au réseau scolaire le 13 décembre dernier, incluant l'emplacement prévu (ville ou municipalité) ainsi que le CSS.

pdf 440 Kb 24-652_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e…

Update : February 6, 2025

Gradation des mesures pour éviter la propagation de la Covid-19 dans les établissements de détention québécois

pdf 142 Kb 2020-12788-1.pdf

Direction générale des affaires ministérielles 2525, boulevard Laurier Tour des Laurentides, 5e étage Québec (Québec) G1V 2L2 Téléphone : 418 646-6777, poste…

Update : January 6, 2023

Gradation des mesures pour éviter la propagation de la Covid-19 dans les établissements de détention québécois

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Direction générale des affaires ministérielles 2525, boulevard Laurier Tour des Laurentides, 5e étage Québec (Québec) G1V 2L2 Téléphone : 418 646-6777, poste…

Update : January 6, 2023

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 1.23 Mb 202406-24_DE.pdf

spécifiques (ex. : trousses, outils, publicité, etc.) 0 0 Autres coûts directs liés à la conformité 0 7,06 TOTAL DES COÛTS DIRECTS LIÉS À LA CONFORMITÉ AUX…

Update : July 11, 2024

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 1.23 Mb 202406-24_DE.pdf

spécifiques (ex. : trousses, outils, publicité, etc.) 0 0 Autres coûts directs liés à la conformité 0 7,06 TOTAL DES COÛTS DIRECTS LIÉS À LA CONFORMITÉ AUX…

Update : July 11, 2024

Décision de la demande 2025-2026.287

pdf 224 Kb 2025-2026-287-Decision.pdf

https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/conseil-executif/acces- information/allocations-indemnites-salaires/ministres/2025-salaires- ministres.pdf…

Update : January 13, 2026

2511026-356 - Document

pdf 14.61 Mb 2511026-356_-_Document_final.pdf

activiés de cet événement. 13 000,00 $ Direction des ressources humaines Marketing Léger inc. 5 juillet 2024 Réalisation d'un rapport personnalisé. 7 460,00…

Update : December 5, 2025

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Note de service - Planification des activités publiques

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Décision de la demande 2025-2026.287

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