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ex. : distinguer le temps de réponse par priorité tation, par segment de la réponse ambulancière, par période du jour ou de la semaine, par secteur…

dimension sociale, par la promotion des saines habitudes de vie, la dimension environnementale, par les thématiques de santé environnementale (adaptation aux…

en mesure de répondre aux exigences du programme établi par le ministre pour l’enseignement de la matière et que, par conséquent, les attentes par rapport…

et que, par conséquent, les attentes par rapport aux exigences du programme sont modifiées pour lui. • L’exemption des dispositions relatives aux résultats…

is/loisa/lq-2020-c-19/derniere/lq-2020-c-19.html#:~:text=2020,-Projet%20de%20loi&text=NOTES%20EXPLICATIVES%20Cette%20loi%20%C3%A9tablit,int%C3%A9gr%C3%A9e%20…

inscription au collégial. 4. La cohorte est désignée par le trimestre d'automne de l'année de la première inscription au collégial. Tous les élèves visés…

d’adjudication précédents qui, eux, présentent les mêmes modalités par rapport aux comités de sélection. L'évaluation de la qualité par le biais d'un…

seraient calculés par le Vérificateur à partir des pièces justificatives à remettre. Enfin, serait soustraite du calcul de ces frais toute quote-part détenue…

seraient calculés par le Vérificateur à partir des pièces justificatives à remettre. Enfin, serait soustraite du calcul de ces frais toute quote-part détenue…

é́ ciblée par le programme pourrait être invitée à identifier les secteurs concernés par des objectifs de consolidation, et donc admissibles au programme.…