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Rapport annuel de gestion 2020-2021 du Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

pdf 3.48 Mb rapport-annuel-gestion-2020-2021.pdf

par exemple, en la mise en place de salles de pilotage ou encore en l’utilisation de tableaux de bord, de tableaux de suivi de projets, de dossiers ou de…

Update : September 28, 2021

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Update : September 28, 2021

Depuis 2016, les communications (lettres, notes de services, courriels) au sein du MSP ou avec des corps de police, au sujet de la problématique suivante : le non-respect, par des policiers et directeurs de corps de police, de leurs obligations prévues

pdf 724 Kb 2026-10763_Diffusion.pdf

permettent de l’identifier. 1982, c. 30, a. 54; 2006, c. 22, a. 110 AVIS DE RECOURS EN RÉVISION Avis de recours à la suite d'une décision rendue par le…

Update : April 15, 2026

Projet de règlement modifiant le Règlement concernant la quantité de gaz naturel renouvelable devant être livrée par un distributeur

pdf 321 Kb AIR_202204_PR_GNR_distributeur_MERN.pdf

projets de production. Au total, ces sites de production présentent un potentiel de production de plus de 370 Mm3 de GSR, soit plus de 6 % de la consommation…

Update : May 16, 2023

Projet de règlement modifiant le Règlement concernant la quantité de gaz naturel renouvelable devant être livrée par un distributeur

pdf 321 Kb AIR_202204_PR_GNR_distributeur_MERN.pdf

projets de production. Au total, ces sites de production présentent un potentiel de production de plus de 370 Mm3 de GSR, soit plus de 6 % de la consommation…

Update : May 16, 2023

Guide technique – Guide d'application du cadre normatif pour l'occupation du sol dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain dans les dépôts meubles

pdf 1.93 Mb GUI_application_cadre_normatif_glissement_terrain.pdf

Travaux de protection contre les glissements de terrain La réalisation de mesures de protection contre les glissements de terrain relève du champ de la…

Update : March 30, 2026

2026-004 – Liste des subventions versées à la Ville de Montréal en soutien dans son développement et son rôle de Métropole du Québec depuis 2017

pdf 240 Kb DAI_2026-004_ville_montreal.pdf

documents suivants : En vertu de l’Entente-cadre sur les engagements du gouvernement du Québec et de la ville de Montréal pour la reconnaissance du statut…

Update : April 16, 2026

Analyse d’impact réglementaire – Projet de loi sur la performance environnementale des bâtiments et modifiant diverses dispositions en matière de transition énergétique

pdf 920 Kb air-performance-environnementale-batiment-2023.pdf

bâtiments d’habitation de plus de quatre logements10 et totalise une superficie de plancher de plus de 63,6 millions de mètres carrés. De ce parc, le…

Update : August 20, 2025

copie du ou des document(s) rapportant le montant de la somme allouée à l'École secondaire Marcellin-Champagnat par le ministère de l'Éducation pour l'année 2022-2023.

pdf 240 Kb 23-486_Diffusion.pdf

------------------------------ CODE: 323500 1.2 CALCUL DE L'ALLOCATION DE BASE ------------------------------ EFFECTIF MONTANT ALLOCATION SCOLAIRE (1) …

Update : December 28, 2023

copie du ou des document(s) rapportant le montant de la somme allouée à l'École secondaire Marcellin-Champagnat par le ministère de l'Éducation pour l'année 2022-2023.

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------------------------------ CODE: 323500 1.2 CALCUL DE L'ALLOCATION DE BASE ------------------------------ EFFECTIF MONTANT ALLOCATION SCOLAIRE (1) …

Update : December 28, 2023

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Depuis 2016, les communications (lettres, notes de services, courriels) au sein du MSP ou avec des corps de police, au sujet de la problématique suivante : le non-respect, par des policiers et directeurs de corps de police, de leurs obligations prévues

Projet de règlement modifiant le Règlement concernant la quantité de gaz naturel renouvelable devant être livrée par un distributeur

Projet de règlement modifiant le Règlement concernant la quantité de gaz naturel renouvelable devant être livrée par un distributeur

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2026-004 – Liste des subventions versées à la Ville de Montréal en soutien dans son développement et son rôle de Métropole du Québec depuis 2017

Analyse d’impact réglementaire – Projet de loi sur la performance environnementale des bâtiments et modifiant diverses dispositions en matière de transition énergétique

copie du ou des document(s) rapportant le montant de la somme allouée à l'École secondaire Marcellin-Champagnat par le ministère de l'Éducation pour l'année 2022-2023.

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