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partie du volet régional du système de monitorage de l’aménagement du territoire québécois, lequel relève des MRC. Des outils pour accompagner les MRC dans…

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création du réseau de l'Université du Québec, l’intégration des textes constitutifs des universités déjà existantes dans les lois de l’Assemblée…

comptes, des ministères et des organismes. La quantification du potentiel de réduction des GES des nouveaux bâtiments favorisera également des choix éclairés…

Secrétariat du Conseil du trésor SHQ Société d’habitation du Québec SPDAM Société de la Place des Arts de Montréal SQI Société québécoise des infrastructures…

l’accès des organismes concernés : Impact potentiel des séismes de l’est de l’Amérique du Nord en fonction de leur magnitude, Maurice Lamontagne, Ressources…

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élevé de 200 $ et du montant des dons admissibles du particulier pour l’année; — 25,75 % du moins élevé des montants suivants : — l’excédent du montant des…

précédente. 56 5.2.16 Mise en place des éléments du tunnel La fréquence du mauvais temps, l'intensité du trafic dans le fleuve, le changement de sens du…

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