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raccourcir les cycles de développement et de réduire les coûts liés au financement intérimaire. Des délais plus courts se traduisent directement par une…

conséquemment. RECOMMANDATION Réformer le système d’appel d’offres La gouvernance actuelle engendre des délais intenables, une rigidité contre-productive,…

s’avérerait fondée, nous prenons les mesures requises pour corriger la situation dans les meilleurs délais. En cas de désaccord avec la réponse finale…

à la situation en cours d’instance, la partie visée doit produire au greffe, dans les plus brefs délais, un nouvel avis et, si l’autre partie ou un enfant…

d’importation d’animaux Page 1 de 4 MDE-24-008 101 (2024-10) 1 Notes d’information Espèces visées et délais de transmission de l’avis L’importation d’un…

d’embryons, de semence et d’ovules de cervidés Page 1 de 4 MDE-24-008 102 (2024-10) 1 Notes d’information Délais de transmission de l’avis L’importation de…

cet accès aérien, certaines régions se retrouvent de facto désavantagées structurellement, avec des délais, des coûts et des contraintes qui freinent leur…

diminution du recours aux prestations sociales. • En santé, l’absence d’interprétation entraîne des délais supplémentaires, des erreurs de compréhension, des…

la même année, sans pénalité. 3. Aligne le financement sur les recommandations de l’INESSS, sans délai. Ce ne sont pas des demandes extravagantes. Ce sont…

Je m’engage, à titre de représentant du demandeur, à aviser le MFQ par écrit dans les meilleurs délais de tout changement important qui pourrait survenir…