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ions au sujet de l’eau, notamment au moyen d’ateliers de transfert de connaissances, de recherche et d’autres études, de promotion et de sensibilisation, de…

3 EXPOSÉ DE LA SITUATION Les données de Statistique Canada de 1996 font état d’un bassin de population, au Québec, de près de 1,5 million de personnes âgées …

PROCÉDER à l’analyse fine de la charge de travail nécessaire pour une demande en déclaration de compromission en vertu de l’article 74.1 de la LPJ ou une dem…

ités, de même que le traitement des manquements à l’égard des ASC du ministère de la Sécurité publique vous est transmise en pièce jointe, en guise de…

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non foncière, de toute compensation ou de tout mode de tarification payable en vertu du premier alinéa de l’article 257; 4° de toute taxe non foncière, de…

réalisée en 2020 par la Société de gestion de la BTLF en collaboration avec l’Association nationale des éditeurs de livres et le Professorship en données…

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Niveau 5 L’emploi nécessite de mener le personnel de garde et de services de son ou de ses installations en vue d’atteindre des objectifs éducatifs de…

l’équilibre budgétaire en 2029-2030. Dans ce contexte, la Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques de l’Université de Sherbrooke a entrepris…