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Modalités d'application des exigences de connaissance du français nécessaires pour la délivrance d'une attestation d'études collégiales

pdf 471 Kb modalites-aec.pdf

pourraient être recevables. https://www.quebec.ca/education/apprendre-le-francais/francais-ordre-professionnel/devenir-membre/examen https://www.quebec.ca/ed…

Update : June 6, 2024

25-586_Diffusion.pdf

pdf 2.83 Mb 25-586_Diffusion.pdf

en vertu de la loi, est chargé de prévenir, détecter ou réprimer le crime ou les infractions aux lois, si le renseignement est nécessaire aux fins d’une…

Update : March 13, 2026

Déclaration relative aux antécédents judiciaires

pdf 0.90 Mb DTPE_declaration_antecedents_judiciaires.pdf

enu/adm/min/education/publications-adm/devenir-enseignant/DTPE-verification-antecedents-judiciaire-information-demandeurs.pdf. La Loi modifiant la Loi sur…

Update : November 18, 2024

La valeur des investissements faits à l’École nationale du meuble et de l’ébénisterie – Campus Montréal depuis les dix dernières années, la valeur des équipements et de l’édifice (54445 De Lorimier) de cette école.

pdf 0.91 Mb 24-18_Diffusion.pdf

la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (la Loi…

Update : May 8, 2024

22-54_Diffusion.pdf

pdf 7.66 Mb 22-54_Diffusion.pdf

vertu de l’article 48 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1,…

Update : October 4, 2022

Demande accès renseignement mesure 20093, le 19 juillet 2022

pdf 7.66 Mb 22-54_Diffusion.pdf

vertu de l’article 48 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1,…

Update : October 4, 2022

La valeur des investissements faits à l’École nationale du meuble et de l’ébénisterie – Campus Montréal depuis les dix dernières années, la valeur des équipements et de l’édifice (54445 De Lorimier) de cette école.

pdf 0.91 Mb 24-18_Diffusion.pdf

la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (la Loi…

Update : May 8, 2024

Correspondances échangées avec les ministres et sous-ministres fédéraux pour la période du du 1er avril au 20 septembre 2023

pdf 0.96 Mb 23-316_Diffusion.pdf

en vertu de l’article 22 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1…

Update : January 23, 2024

Correspondances échangées avec les ministres et sous-ministres fédéraux pour la période du du 1er avril au 20 septembre 2023

pdf 0.96 Mb 23-316_Diffusion.pdf

en vertu de l’article 22 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1…

Update : January 23, 2024

Diverses informations (ventilation des montants, description des mesures, partenaires, etc...) sur le Plan de prévention de la violence et de l'intimidation en milieu scolaire annoncé par le ministre de l’Éducation le 27 octobre 2023

pdf 677 Kb 23-421_Diffusion.pdf

l’article 34 de la Loi, nous ne pouvons pas vous les transmettre. Vous trouverez en annexe une reproduction des articles de la Loi ainsi mentionnés.…

Update : January 23, 2024

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Déclaration relative aux antécédents judiciaires

La valeur des investissements faits à l’École nationale du meuble et de l’ébénisterie – Campus Montréal depuis les dix dernières années, la valeur des équipements et de l’édifice (54445 De Lorimier) de cette école.

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Demande accès renseignement mesure 20093, le 19 juillet 2022

La valeur des investissements faits à l’École nationale du meuble et de l’ébénisterie – Campus Montréal depuis les dix dernières années, la valeur des équipements et de l’édifice (54445 De Lorimier) de cette école.

Correspondances échangées avec les ministres et sous-ministres fédéraux pour la période du du 1er avril au 20 septembre 2023

Correspondances échangées avec les ministres et sous-ministres fédéraux pour la période du du 1er avril au 20 septembre 2023

Diverses informations (ventilation des montants, description des mesures, partenaires, etc...) sur le Plan de prévention de la violence et de l'intimidation en milieu scolaire annoncé par le ministre de l’Éducation le 27 octobre 2023

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