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Tout document (y compris les échanges de courriels) concernant le processus de révision du TECFEE, le test de certification en français écrit pour l'enseignement, notamment le rapport déposé par le comité directeur du TECFÉE et le comité de suivi

pdf 5.31 Mb 25-216_Diffusion.pdf

Publications Ltd. Comité d’agrément des programmes de formation à l’enseignement. (2005). Rapport annuel 2004-2005 [Rapport]. Bibliothèque et Archives…

Update : February 6, 2026

Tout rapport d'inspection, de suivi ou d'évaluation, toute correspondance, tout avis, plainte ou signalement, tout document administratif, toute mention de subvention depuis le 1er janvier 2020 concernant l’École des Enfants-de-la-Terre située à Wat

pdf 3.64 Mb 25-152_Diffusion.pdf

-------------- AU RAPPORT FINANCIER 2023-2024 ------------------------------ CODE: 752000 RA:05 ------ -- ANNÉE SCOLAIRE 2023-2024 ------------------------…

Update : August 5, 2025

État de la situation et recommandations pour un développement stratégique des routes touristiques du Québec - Rapport 2 : Résultats de l’enquête et des groupes de discussion auprès des acteurs touristiques

pdf 9.99 Mb R2_Acteurs_Touristiques_final.pdf

moyenne est calculée sur une échelle de 4. Le rapport à la route 33 Le rapport à la route Les municipalités, les ATR et les LART semblent avoir le rapport à…

Update : January 8, 2025

État de la situation et recommandations pour un développement stratégique des routes touristiques du Québec - Rapport 1 : Grandes tendances en tourisme et étalonnage d’initiatives en matière de routes touristiques

pdf 11.65 Mb R1_Tendances_Benchmark_final_v2.pdf

iques%20MTO/Rapport%20final/R1_Tendances_Benchmark_final_PC_NOV.docx%23_Toc24374649…

Update : January 8, 2025

Rapport de l’observatrice civile indépendante

pdf 10.90 Mb rapport_observatrice_civile_independante_spvm_phase2.PDF

2019, en ligne : . https://rapports-cac.ca/wp-content/uploads/2019/04/Rapport-vers-la-paix-harmonie-et-le-bien-etre.pdf https://rapports…

Update : November 23, 2022

Rapport de l’observatrice civile indépendante

pdf 10.90 Mb rapport_observatrice_civile_independante_spvm_phase2.PDF

2019, en ligne : . https://rapports-cac.ca/wp-content/uploads/2019/04/Rapport-vers-la-paix-harmonie-et-le-bien-etre.pdf https://rapports…

Update : November 23, 2022

Rapport sur l'Indice québécois d'accès à la justice - Concept, mesure et analyse 2024

pdf 9.45 Mb RA_Annexe_2_Rapport_IQAJ_Edition_2024.pdf

ca/cdn-contenu/adm/min/justice/publications-adm/rapports/IQAJ_Autorites_2022-11-17.pdf…

Update : August 8, 2025

Rapport sur la campagne publicitaire portant sur la grossesse pour autrui – BSM-2024-004154

pdf 536 Kb DAI_no_BSM-2024-004154.pdf

courriels ou rapports en lien avec la campagne et son impact sur la population […] (Transcription intégrale) Décision Nous donnons suite à votre demande.…

Update : June 17, 2024

Rapport sur la campagne publicitaire portant sur la grossesse pour autrui – BSM-2024-004154

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Update : June 17, 2024

Microsoft Word - Court Imm Rapport Applic BCI et OAR 2004-06-10.doc

pdf 1.02 Mb AUTFR_loi_CourtImm2004.pdf

Rapport sur l'application de la Loi sur le Tendances Eff icac i té Souplesse Conf iance courtage immobilier i Rapport sur l’application de la Loi sur le…

Update : October 10, 2023

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Rapport de l’observatrice civile indépendante

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Rapport sur la campagne publicitaire portant sur la grossesse pour autrui – BSM-2024-004154

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Microsoft Word - Court Imm Rapport Applic BCI et OAR 2004-06-10.doc

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