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Rapport d'activités 2021 du Fonds central de soutien à la réinsertion sociale

pdf 434 Kb RAP_activites_2021_fonds_soutien_reinsertion_sociale.pdf

MSP et les ministères de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur (MEES) et de l’Emploi et de la Solidarité sociale; la gestion du FSRS de l’ED Maison…

Update : September 19, 2023

Cadre normatif concernant le contrôle de l’utilisation du sol dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain dans les dépôts meubles

pdf 387 Kb BRO_ogat_cadre_normatif_glissements_terrain.pdf

Interdit dans l’ensemble de la zone de contraintes Interdit dans l’ensemble de la zone de contraintes Interdit dans l’ensemble de la zone de contraintes…

Update : May 30, 2024

Microsoft Word - 2022-12501- annexe - remise de propriete-VF-198-23-revCM_FL.doc

pdf 189 Kb Incendie_Remise_de_propriete_Pdf_dynamique_2023-06__2_.pdf

fonctionnel l’avertisseur de monoxyde de carbone Remplacer l’avertisseur de monoxyde de carbone Déplacer l’avertisseur de monoxyde de carbone Ajouter un…

Update : July 20, 2023

Microsoft Word - 2022-12501- annexe - remise de propriete-VF-198-23-revCM_FL.doc

pdf 189 Kb Incendie_Remise_de_propriete_Pdf_dynamique_2023-06__2_.pdf

fonctionnel l’avertisseur de monoxyde de carbone Remplacer l’avertisseur de monoxyde de carbone Déplacer l’avertisseur de monoxyde de carbone Ajouter un…

Update : July 20, 2023

Budget de dépenses 2023-2024 - Plan québécois des infrastructures 2023-2033

pdf 7.54 Mb 6_Plan_quebecois_infrastructures.pdf

Société de transport de Laval STLévis Société de transport de Lévis STM Société de transport de Montréal STO Société de transport de l’Outaouais STQ Société…

Update : September 19, 2024

Budget de dépenses 2023-2024 - Plan québécois des infrastructures 2023-2033

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Société de transport de Laval STLévis Société de transport de Lévis STM Société de transport de Montréal STO Société de transport de l’Outaouais STQ Société…

Update : September 19, 2024

Idées et pratiques proposées par des services de garde dans leur plan de continuité des services en cas de pandémie – CPE et garderies

pdf 161 Kb CPE-garderies-Idees-pratiques-par-SG-plan-continuite-services-en-pandemie.pdf

répercussions psychosociales de la pandémie afin de réduire le nombre de retraits du milieu de travail. Au besoin, modifier les horaires de travail des…

Update : September 17, 2024

Idées et pratiques proposées par des services de garde dans leur plan de continuité des services en cas de pandémie – CPE et garderies

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répercussions psychosociales de la pandémie afin de réduire le nombre de retraits du milieu de travail. Au besoin, modifier les horaires de travail des…

Update : September 17, 2024

Rapport d'activités 2020 du Fonds central de soutien à la réinsertion sociale

pdf 292 Kb rapport_activites_fcsrs_2020.pdf

hommes) ; plus de 5 000 mètres de tissu et 30 000 mètres d’élastiques ont été utilisés. De plus, près de 200 couvre-visages ont été vendus dans le cadre de…

Update : June 30, 2022

Rapport d'activités 2020 du Fonds central de soutien à la réinsertion sociale

pdf 292 Kb rapport_activites_fcsrs_2020.pdf

hommes) ; plus de 5 000 mètres de tissu et 30 000 mètres d’élastiques ont été utilisés. De plus, près de 200 couvre-visages ont été vendus dans le cadre de…

Update : June 30, 2022

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Cadre normatif concernant le contrôle de l’utilisation du sol dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain dans les dépôts meubles

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Budget de dépenses 2023-2024 - Plan québécois des infrastructures 2023-2033

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Idées et pratiques proposées par des services de garde dans leur plan de continuité des services en cas de pandémie – CPE et garderies

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