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redevance à partir de 2027 et assumeront des coûts cumulatifs de près de 0,1 million de dollars jusqu’en 2031. De plus, l’obligation de se doter d’un…

Champ de texte 12: Champ de texte 11: Champ de texte 10: Champ de texte 104: Champ de texte 105: Champ de texte 106: Champ de texte 9: Champ de texte 8:…

territoire, notamment en vue de limiter l’étalement urbain, de manière à assurer que les générations futures pourront y vivre et y prospérer; • la création d…

Nombre de places pi2 m2 Moins de 20 300 28 De 20 à 39 places 400 37 De 40 à 59 places 500 46 De 60 à 64 places 516 48 De 65 à 69 places 559 52 De 70 à 74…

moyens de protection existants. Pour ce faire, il est notamment possible de consulter : • la réglementation locale; • les documents de planification…

partie ou la totalité de vos activités : MRC de Charlevoix-Est MRC de Charlevoix MRC de la Côte-de-Beaupré MRC de la Jacques-Cartier MRC de l’Île-d’Orléans…

programme agréé de premier cycle de formation à l’enseignement. Il s’agit de l’Université Bishop’s, de l’Université Concordia, de l’Université de Montréal, d…

composée du MTO et de l’Alliance développe une plateforme numérique de type outil de planification en ligne. En plus de contribuer à la promotion de l’image …

et le SPVM, puis le Service de police de la Ville de Québec (SPVQ), le Service de police de la Ville de Ga- tineau (SPG) et le Service de police de la Ville …

et le SPVM, puis le Service de police de la Ville de Québec (SPVQ), le Service de police de la Ville de Ga- tineau (SPG) et le Service de police de la Ville …