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Toutes les communications et directives envoyées aux établissements privés subventionnés et à la Fédération des établissements d’enseignement privés, du 1er juin 2025 au 27 juin 2025, traitant des cibles d'optimisation budgétaire pour l'année

pdf 20 Mb 25-226_Diffusion.pdf

49 Renseignements à transmettre au ministère de l’Éducation au cours de l’année scolaire 2025-2026 SECTION B RENSEIGNEMENTS À TRANSMETTRE AU MINISTÈRE DE…

Update : July 30, 2025

Mémoire sur le maintien de la reconnaissance fiscale des écoles de massothérapie au Québec

pdf 470 Kb Alliance_massotherapeuthe.pdf

tiques, de gestion du stress et de soutien au bien-être global. Selon la Classification nationale des professions (CNP 32201), les massothérapeutes sont…

Update : February 10, 2026

Le nombre de personnes ayant suivi une formation relative à l’utilisation des salles de retrait et le nombre d'interventions, les courriels, notes et avis relatifs au cadre de référence de l'utilisation des salles de retrait.

pdf 2.70 Mb 24-598_Diffusion.pdf

11% Agent(e) des services régionaux de soutien et d’expertise (ASRSE) ou agent(e) de soutien régional (ASR)… Financier et matériel 5% Autres 4% Provenance du…

Update : February 19, 2025

Documents relatifs (procès-verbaux, rapports financiers, échanges, etc. ) à l'English Parents Committee Association (EPCA) et au MEQ depuis 2018.

pdf 1.61 Mb 24-579_Diffusion.pdf

Chavez. Merci, Cheryl Cantin Cheryl Cantin Cheryl Cantin Chef d’équipe (p.i.) – Service au réseau Direction du soutien au réseau éducatif anglophone Secteur…

Update : January 28, 2025

Liste des services gouvernementaux et autres activités prioritaires qui ont été maintenus au ministère de la Sécurité publique conformément à l'annexe 1 du décret 223-2020 du 24 mars 2020

pdf 827 Kb 2020-10881-1.pdf

des demandes d’aide et soutien administratif pour tout autre programme prévoyant des mesures de soutien financier; - Soutien les besoins municipaux en terme…

Update : January 6, 2023

Liste des services gouvernementaux et autres activités prioritaires qui ont été maintenus au ministère de la Sécurité publique conformément à l'annexe 1 du décret 223-2020 du 24 mars 2020

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des demandes d’aide et soutien administratif pour tout autre programme prévoyant des mesures de soutien financier; - Soutien les besoins municipaux en terme…

Update : January 6, 2023

Cadre normatif du Programme d’appui au positionnement des alcools québécois

pdf 774 Kb CN_PAPAQ_2024-2027_MEIE.pdf

es. 20 6. VOLET 4 : SOUTIEN AU MAINTIEN DU DÉVELOPPEMENT DES VENTES DES PRODUCTEURS ARTISANS DE VIN 6.1 Admissibilité des demandes 6.1.1 Clientèles…

Update : September 19, 2024

Cadre normatif du Programme d’appui au positionnement des alcools québécois

pdf 774 Kb CN_PAPAQ_2024-2027_MEIE.pdf

es. 20 6. VOLET 4 : SOUTIEN AU MAINTIEN DU DÉVELOPPEMENT DES VENTES DES PRODUCTEURS ARTISANS DE VIN 6.1 Admissibilité des demandes 6.1.1 Clientèles…

Update : September 19, 2024

APAS - Réflexion sur la réalité policière au Québec

pdf 1.01 Mb 2711_APAS.pdf

nuance éclaircie nous sommes persuadés que l’appui au soutien par l’industrie de la sécurité privée aux corps de police au Québec serait encore plus élevé au…

Update : August 3, 2023

APAS - Réflexion sur la réalité policière au Québec

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nuance éclaircie nous sommes persuadés que l’appui au soutien par l’industrie de la sécurité privée aux corps de police au Québec serait encore plus élevé au…

Update : August 3, 2023

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Mémoire sur le maintien de la reconnaissance fiscale des écoles de massothérapie au Québec

Le nombre de personnes ayant suivi une formation relative à l’utilisation des salles de retrait et le nombre d'interventions, les courriels, notes et avis relatifs au cadre de référence de l'utilisation des salles de retrait.

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Liste des services gouvernementaux et autres activités prioritaires qui ont été maintenus au ministère de la Sécurité publique conformément à l'annexe 1 du décret 223-2020 du 24 mars 2020

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Cadre normatif du Programme d’appui au positionnement des alcools québécois

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