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récréatives et de loisirs — Parc public Ajout — Construction Mobilier urbain, panneau d’information et fontaine à eau 2- Infrastructures récréatives et de…

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DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS SECTION I DROIT…

des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels 48. Lorsqu’il est saisi d’une demande qui, à son avis, relève davantage de la…

TOTAL 18.39 48 211 $ =========== =========== - Les sommes relatives aux programmes de l'Offensive construction seront disponibles lors de la publication…

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son…

personne morale de droit public régie par les dispositions de la Loi sur les sociétés par action (chapitre S- 31.1). Ainsi, les actions de la SNA font partie…

be a pandemic on 11 March 2020; WHEREAS, under section 118 of the Public Health Act (chapter S-2.2), the Government may declare a public health emergency in…

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abordable. La question de savoir quelle méthode est la meilleure est, dans une certaine mesure, relative aux différents contextes. Dans les sections…