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Microsoft Word - DeclF008_COPI_juin2010.doc

pdf 93 Kb Decl_COPI_juin2010.pdf

tableau ci-dessous (coder les espaces appropriés). a. santé/services sociaux b. éducation c. emploi d. vie économique e. justice f. services aux individus g.…

Update : September 14, 2021

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tableau ci-dessous (coder les espaces appropriés). a. santé/services sociaux b. éducation c. emploi d. vie économique e. justice f. services aux individus g.…

Update : September 14, 2021

CNMC.pdf

pdf 4.31 Mb CNMC.pdf

Justice Canada. (2025). Statistiques sur les crimes commis par des jeunes et déclarés par la police au Canada, 2023.…

Update : February 13, 2026

2506006-111 - Document

pdf 6.99 Mb 2506006-111_-_Document.pdf

i.radio-canada.ca/nouvelle/1019602/ancien-barrage-rapides-deschenes https://ici.radio-canada.ca/profil/26103/gaelle-kanyeba https://ici.radio-canada.ca/ottaw…

Update : July 4, 2025

JTI_TEMPLATE_LETTERHEAD

pdf 313 Kb JTI-Macdonald.pdf

nombreux commerces ont maintenant des partenaires de distribution fiables, y compris Postes Canada et des services de messagerie privés, pour expédier des…

Update : February 17, 2026

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – décembre 2023

pdf 1.78 Mb RA-engagements-MEIE-decembre-2023.pdf

mandaté ou à un regroupement d'organismes Services professionnels 2021-10-13 1786014 Échantillonnage et analyse de produits pétroliers. * Bureau Veritas…

Update : March 4, 2024

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – décembre 2023

pdf 1.78 Mb RA-engagements-MEIE-decembre-2023.pdf

mandaté ou à un regroupement d'organismes Services professionnels 2021-10-13 1786014 Échantillonnage et analyse de produits pétroliers. * Bureau Veritas…

Update : March 4, 2024

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie et de l'Innovation – Août 2021

pdf 1.21 Mb RA-engagement-aout-2021.pdf

FONDS DES INFRASTRUCTURES ET DES SERVICES NUMÉRIQUES GOUVERNEMENTAUX FONDS DES INFRASTRUCTURES ET DES SERVICES NUMÉRIQUES GOUVERNEMENTAUX FONDS DES BIENS ET…

Update : December 6, 2021

Combien d’enseignants ou d'employés de CSS ont été soumis à une enquête sur les antécédents judiciaires cette année et depuis 3 ans. Leur nom ou les rapports qui y sont rattachés.

pdf 462 Kb 24-267_Diffusion.pdf

pénale commise au Canada ou à l’étranger, sauf si un pardon a été obtenu pour cette infraction; • Une accusation encore pendante pour une infraction…

Update : September 13, 2024

Combien d’enseignants ou d'employés de CSS ont été soumis à une enquête sur les antécédents judiciaires cette année et depuis 3 ans. Leur nom ou les rapports qui y sont rattachés.

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pénale commise au Canada ou à l’étranger, sauf si un pardon a été obtenu pour cette infraction; • Une accusation encore pendante pour une infraction…

Update : September 13, 2024

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Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – décembre 2023

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – décembre 2023

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie et de l'Innovation – Août 2021

Combien d’enseignants ou d'employés de CSS ont été soumis à une enquête sur les antécédents judiciaires cette année et depuis 3 ans. Leur nom ou les rapports qui y sont rattachés.

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