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Foire aux questions à l’intention des municipalités - Rétablissement dans le cadre de sinistres

pdf 586 Kb foire_aux_questions_municipalites_retablissement.pdf

b49aa797dc1f5cc3ea6c5346ec5989b https://www.quebec.ca/securite-situations-urgence/urgences-sinistres-risques-naturels/quoi-faire-avant-pendant-apres-urgence-…

Update : September 16, 2024

Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-10735

pdf 0.92 Mb AINFR_2025-10735.pdf

8d414ba3b2018105ef3daf%7C0%7C0%7C638814460645689976%7CUnknown%7CTWFpbGZsb3d8eyJFbXB0eU1hcGkiOnRydWUsIlYiOiIwLjAuMDAwMCIsIlAiOiJXaW4zMiIsIkFOIjoiTWFpbCIsIldUI…

Update : April 29, 2025

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d'accompagnement – Aménagement des secteurs industriels et commerciaux

pdf 398 Kb FIC_orientation_6_secteurs_industriels_commerciaux.pdf

planetaires.pdf#:~:text=trouver un espace de fonctionnement s%C3%BBr et %C3%A9quitable.,les plus gourmands en ressources%2C peuvent r%C3%A9duire…

Update : May 5, 2025

Récentes données énergétiques de chaque bâtiment du MEQ et du MES, incluant la consommation de gaz naturel, de mazout et d'électricité, ainsi que les émissions de GES qui y sont associées en format Excel.

pdf 263 Kb 24-408_Diffusion.pdf

Québec (quebec.ca) Relevé énergétique des universités Gestion des infrastructures universitaires | Gouvernement du Québec (quebec.ca) …2…

Update : October 24, 2024

Récentes données énergétiques de chaque bâtiment du MEQ et du MES, incluant la consommation de gaz naturel, de mazout et d'électricité, ainsi que les émissions de GES qui y sont associées en format Excel.

pdf 263 Kb 24-408_Diffusion.pdf

Québec (quebec.ca) Relevé énergétique des universités Gestion des infrastructures universitaires | Gouvernement du Québec (quebec.ca) …2…

Update : October 24, 2024

Portrait de l’action climatique du gouvernement du Québec

pdf 199 Kb portrait-action-climatique.pdf

Bassins de rétention E0 1P -0 3- 25 06 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/affaires-municipales/organismes-lies/bureau-projets-erosion-submersion-co…

Update : June 19, 2025

2025-033 – Sondages réalisés du 1er octobre 2018 au 1er juin 2025

pdf 366 Kb DAI_2025-033_sondages_2018_2025.pdf

sondageonline.com/s/9byy3vc https://www.sondageonline.com/s/9byy3vc https://www.sondageonline.com/s/9byy3vc https://www.sondageonline.com/s/9byy3vc…

Update : July 7, 2025

Bureaux coordonnateurs de la garde éducative en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial - Addenda aux règles budgétaires découlant des ententes collectives conclues pour la période du 1er avril 2

pdf 372 Kb Addenda-RB-BC-RSGE-24-25-VF3.pdf

https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/famille/ententes-nationales-collectives/rsge https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/famille/ententes-natio…

Update : July 18, 2025

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d'accompagnement – Évaluation des espaces à des fins résidentielles

pdf 702 Kb FIC_orientation_4_evaluation_espaces_residentiels.pdf

fonciere-du-quebec https://www.donneesquebec.ca/recherche/dataset/roles-d-evaluation-fonciere-du-quebec…

Update : November 11, 2025

26787.pdf

pdf 198 Kb 26787.pdf

à 5 : Section 4.1 ; 4.3 ; 4.4 ; 5 et 6; o S’il s’agit d’un refus d’une personne physique (Groupe 2 à 5) : Section 4.2. - GPI, chapitre 3, section 3.7 :…

Update : May 2, 2024

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Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-10735

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d'accompagnement – Aménagement des secteurs industriels et commerciaux

Récentes données énergétiques de chaque bâtiment du MEQ et du MES, incluant la consommation de gaz naturel, de mazout et d'électricité, ainsi que les émissions de GES qui y sont associées en format Excel.

Récentes données énergétiques de chaque bâtiment du MEQ et du MES, incluant la consommation de gaz naturel, de mazout et d'électricité, ainsi que les émissions de GES qui y sont associées en format Excel.

Portrait de l’action climatique du gouvernement du Québec

2025-033 – Sondages réalisés du 1er octobre 2018 au 1er juin 2025

Bureaux coordonnateurs de la garde éducative en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial - Addenda aux règles budgétaires découlant des ententes collectives conclues pour la période du 1er avril 2

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