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cultures; • Donner une plus grande place aux activités associées aux usages agricoles: scieries, ateliers de réparation, abattoirs, etc.; • Donner plus de…

s de la population québécoise aux besoins émergents, notamment par le biais du service aux entreprises. • Soutenir le développement et l’offre de formations…

des adaptations nécessaires, aux mémoires des délibérations du comité exécutif d’un organisme municipal, aux recommandations qui lui sont faites par ses…

de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, ces renseignements se trouvent dans le…

de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, ces renseignements se trouvent dans le…

interculturel. Pour ce faire, le MIFI propose le Programme d’appui aux collectivités (PAC), un programme d’aide financière permettant aux villes et aux…

interculturel. Pour ce faire, le MIFI propose le Programme d’appui aux collectivités (PAC), un programme d’aide financière permettant aux villes et aux…

................................................... 16 Suivi qui doit être donné aux plaintes, aux signalements et aux renseignements reçus ainsi que mesures…

................................................... 16 Suivi qui doit être donné aux plaintes, aux signalements et aux renseignements reçus ainsi que mesures…

l’affirmative, veuillez indiquer les mesures qui ont été prises pour que le projet réponde aux exigences relatives aux restrictions applicables au contenu…