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Nombre d'élèves par école - 2022-2023 _ Document Excel qui contient les adresses/codes postaux des écoles primaires et secondaires publiques

pdf 679 Kb 23-162_Diffusion-1.pdf

Centre de services scolaire de la Région-de-Sherbrooke 752000 0 0 2 383 2 383 École de la Montée 752117 940, rue de la SSherbrooke J1E1V1 Estrie (05) Public…

Update : July 29, 2024

Nombre d'élèves par école - 2022-2023 _ Document Excel qui contient les adresses/codes postaux des écoles primaires et secondaires publiques

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Centre de services scolaire de la Région-de-Sherbrooke 752000 0 0 2 383 2 383 École de la Montée 752117 940, rue de la SSherbrooke J1E1V1 Estrie (05) Public…

Update : July 29, 2024

2023-152 - Documents du MAMH relatifs à deux dossiers de modification au schéma d’aménagement et de développement de Trois-Rivières

pdf 1.98 Mb DAI_2023-152_schema_amenagement_developpement_trois_rivieres.pdf

le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des renseignements personnels peut demander à la Commission d'accès à l'information de…

Update : December 15, 2023

2023-152 – Documents du MAMH relatifs à deux dossiers de modification au schéma d’aménagement et de développement de Trois-Rivières

pdf 1.98 Mb DAI_2023-152_schema_amenagement_developpement_trois_rivieres.pdf

le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des renseignements personnels peut demander à la Commission d'accès à l'information de…

Update : December 15, 2023

V admin Reg déclaration prélèvements eau 20260301

pdf 204 Kb rdpe-2025-06-25-declaration-prelevements-eau-va.pdf

«préleveur» : personne ou municipalité, au sens de l’article 1 de la Loi sur la qualité de l’environnement, qui exploite un site de prélèvement;…

Update : November 20, 2025

Tout document, message électronique, lettre ou clavardage sur Teams que madame Carole Arav, sous-ministre, détient au sujet des 540 millions de dollars réinvestis dans le système d'éducation québécois.

pdf 2.74 Mb 25-339_Diffusion.pdf

il en est de même pour la francisation en formation générale des adultes, et ce, considérant que le financement de cette activité provient du ministère de…

Update : October 29, 2025

Informations concernant la nouvelle école primaire en construction à Gatineau (école 037, secteur Aylmer) et les écoles primaires avoisinantes qui sont touchées.

pdf 1.48 Mb 23-515_Diffusion.pdf

ement de nuire de façon substantielle à sa compétitivité ou de révéler un projet d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une…

Update : March 26, 2024

Informations concernant la nouvelle école primaire en construction à Gatineau (école 037, secteur Aylmer) et les écoles primaires avoisinantes qui sont touchées.

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ement de nuire de façon substantielle à sa compétitivité ou de révéler un projet d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une…

Update : March 26, 2024

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Juin 2022

pdf 2.60 Mb engagements_financiers_juin_2022.pdf

02 et 50.02) 26 474 $ Bromont CATÉGORIE : CONTRAT NÉGOCIÉ OBJET : Prêt de service SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC55 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC48…

Update : August 30, 2023

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Juin 2022

pdf 2.60 Mb engagements_financiers_juin_2022.pdf

02 et 50.02) 26 474 $ Bromont CATÉGORIE : CONTRAT NÉGOCIÉ OBJET : Prêt de service SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC55 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC48…

Update : August 30, 2023

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Informations concernant la nouvelle école primaire en construction à Gatineau (école 037, secteur Aylmer) et les écoles primaires avoisinantes qui sont touchées.

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