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2025-027 – Documents concernant le volet 1 du projet d’amélioration de l’usine de filtration sous-section 1.1 du programme PRIMEAU de la municipalité de Saint-Boniface

pdf 616 Kb DAI_2025-027_amelioration_usine_filtration_saint_boniface.pdf

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son…

Update : June 13, 2025

26603.pdf

pdf 3.27 Mb 26603.pdf

organismes-publics/ http://www.cai.gouv.qc.ca/citoyens/recours-devant-la-commission/concernant-lacces-aux-documents-dorganismes-publics/ LOI SUR L'ACCÈS AUX…

Update : May 21, 2024

26603.pdf

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organismes-publics/ http://www.cai.gouv.qc.ca/citoyens/recours-devant-la-commission/concernant-lacces-aux-documents-dorganismes-publics/ LOI SUR L'ACCÈS AUX…

Update : May 21, 2024

Documents pertinents pour la rédaction et la refonte des Règlements - BSM-2025-005055

pdf 2.15 Mb DAI_no_BSM-2025-005055.pdf

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son…

Update : April 28, 2025

Décision - Demande d'accès à l'information 22-02/037-CH

pdf 127 Kb DE_22-02-037-CH.pdf

organismes publics et sur la protection des renseignements personnels 13. Le droit d'accès à un document produit par un organisme public ou pour son…

Update : May 29, 2023

Décision - Demande d'accès à l'information 22-02/037-CH

pdf 127 Kb DE_22-02-037-CH.pdf

organismes publics et sur la protection des renseignements personnels 13. Le droit d'accès à un document produit par un organisme public ou pour son…

Update : May 29, 2023

États financiers des organismes et des entreprises du gouvernement du Québec 2019-2020

pdf 10.35 Mb CPTFR_etat_fin_ent_gouv1920.pdf

ulaires-et-publications/details-courant/adm-500/ https://lautorite.qc.ca/grand-public/publications/publications-organisationnelles/rapports-annuels…

Update : May 17, 2022

États financiers des organismes et des entreprises du gouvernement du Québec 2019-2020

pdf 10.35 Mb CPTFR_etat_fin_ent_gouv1920.pdf

ulaires-et-publications/details-courant/adm-500/ https://lautorite.qc.ca/grand-public/publications/publications-organisationnelles/rapports-annuels…

Update : May 17, 2022

GPI_ch3_sect-3_3_PI.pdf

pdf 854 Kb GPI_ch3_sect-3_3_PI.pdf

ca/cdn-contenu/adm/min/immigration/publications-adm/accord/AC_canada_quebec_immigration_MIDI.pdf…

Update : October 25, 2022

Données sur le budget, le nombre de plaintes ainsi que le nombre d'effectifs et d'heures supplémentaires - BSM-2026-005796

pdf 421 Kb DAI_no_BSM-2026-005796.pdf

justice/publications#c367755 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-organismes/justice/publications#c367755…

Update : March 9, 2026

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Documents pertinents pour la rédaction et la refonte des Règlements - BSM-2025-005055

Décision - Demande d'accès à l'information 22-02/037-CH

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États financiers des organismes et des entreprises du gouvernement du Québec 2019-2020

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Données sur le budget, le nombre de plaintes ainsi que le nombre d'effectifs et d'heures supplémentaires - BSM-2026-005796

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