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au sein d’une équipe peu nombreuse, soit un peu moins de 200 personnes, posent un enjeu. Le Ministère devra poursuivre ses efforts pour se positionner comme …

doit faire un compte rendu des activités de la journée aux parents. Un BC peut-il s’appuyer sur l’article 51(3) du RSGEE pour donner un avis de contravention…

doit faire un compte rendu des activités de la journée aux parents. Un BC peut-il s’appuyer sur l’article 51(3) du RSGEE pour donner un avis de contravention…

et organismes. Les programmes et les entités sous la responsabilité d’un ministre représentent un portefeuille. Les dépenses d’un portefeuille se composent :…

résidences d’un logement (incluant condominiums) : (Évaluation uniformisée des résidences d’un logement (sauf condominiums) + Évaluation uniformisée des…

résidences d’un logement (incluant condominiums) : (Évaluation uniformisée des résidences d’un logement (sauf condominiums) + Évaluation uniformisée des…

la demande, sur le mode d’accès à un document ou à un renseignement, sur les frais exigibles ou sur l’application de l’article 9 (notes personnelles…

la demande, sur le mode d’accès à un document ou à un renseignement, sur les frais exigibles ou sur l’application de l’article 9 (notes personnelles…

est d’un maximum par habitation de : - 20 000 $ pour le propriétaire d’une maison ou d’une unité de logement en copropriété divise; - 225 000 $ pour le…

les éléments d’une description lui permettant de comprendre un personnage, un événement, un lieu. Dégage le sens du message contenu dans un texte illustré ou…