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Mobilisation-Diversité qui vise à accroître la prise en compte de la diversité ethnoculturelle par l'ensemble des acteurs socioéconomiques et les citoyens…

ns attendues et la nature des projets admissibles à un soutien financier. Certaines thématiques, plus complexes ou nécessitant la concertation d’un grand…

sur la reddition de comptes si les travaux ont été réalisés avec la TECQ. OU Inscrire le montant de l'aide financière relative aux travaux si ces derniers…

sur la reddition de comptes si les travaux ont été réalisés avec la TECQ. OU Inscrire le montant de l'aide financière relative aux travaux si ces derniers…

plainte, mais peut nécessiter un suivi de la part des autorités concernées. Plainte • Expression verbale ou écrite d’une insatisfaction d’une citoyenne ou d’…

plainte, mais peut nécessiter un suivi de la part des autorités concernées. Plainte • Expression verbale ou écrite d’une insatisfaction d’une citoyenne ou d’…

cette classification, d’un membre du personnel d’un organisme public; 3° un renseignement concernant une personne en sa qualité de partie à un contrat de…

solidarité sociales, protection de l’environnement et prise en compte des particularités territorialesPrincipaux principes à respecter Un investissement…

par le MRNF. Articles 72 à 88 du Règlement sur les mines 600 rapports / année Le MRNF bénéficera d'un gain de productivité qui sera réinvesti dans une…

qui devient admissible à l’incitatif financier au cours d’un semestre recevra un montant forfaitaire de 500 $ par mois. Aux fins de ce calcul, un mois est…