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[PFP#400565326]

pdf 104 Kb PE13-570B0-Museologie.pdf

appar- tenant aux courants littéraires et en rendre compte dans un texte cohé- rent et correct (ensemble 1); C situer les représentations du monde proposées…

Update : October 21, 2022

Forum québécois pour l’accès au droit et à la justice civile et familiale - 2e Journée de réflexion

pdf 1.36 Mb RA_FQAJCF_2e_Journee.pdf

8 : Les citoyens aux prises avec des problèmes de santé mentale devraient être admissibles automatiquement aux services d’aide juridique. (2) Financement…

Update : April 30, 2024

29330

pdf 1.41 Mb 29330.pdf

ernant-lacces-aux-documents-dorganismes-publics/ http://www.cai.gouv.qc.ca/citoyens/recours-devant-la-commission/concernant-lacces-aux-documents-dorganismes-…

Update : November 27, 2025

2023-093 - Politique en matière de télétravail en vigueur pour le personnel du MAMH

pdf 214 Kb DAI_2023-093_politique_teletravail_mamh.pdf

SIGNÉ Dominique Jodoin Secrétaire générale Responsable de l’accès aux documents 2023-002844/2023-093 Chapitre A-2.1 Loi sur l'accès aux documents des…

Update : August 21, 2023

2023-130 - Calendrier de conservation des documents au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation

pdf 332 Kb DAI_2023-130_calendrier_conservation_documents.pdf

meilleurs. Dominique Jodoin Secrétaire générale Responsable de l’accès aux documents 2023-003584/2023-130 ORIGINAL SIGNÉ Loi sur l'accès aux documents…

Update : October 25, 2023

2024-018 – Règlements municipaux en vertu de l’alinéa 3 de l’article 500.7 de la Loi sur les cités et villes depuis le 1er janvier 2023 – Partie 1

pdf 277 Kb DAI_2024-018_reglements_municipaux_partie_1.pdf

Dominique Jodoin Secrétaire générale Responsable de l’accès aux documents 2024-001893/2024-018 ORIGINAL SIGNÉ chapitre A-2.1 Loi sur l'accès aux…

Update : May 17, 2024

2024-018 – Règlements municipaux en vertu de l’alinéa 3 de l’article 500.7 de la Loi sur les cités et villes depuis le 1er janvier 2023 – Partie 1

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2023-130 – Calendrier de conservation des documents au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation

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Update : October 25, 2023

2023-093 – Politique en matière de télétravail en vigueur pour le personnel du MAMH

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SIGNÉ Dominique Jodoin Secrétaire générale Responsable de l’accès aux documents 2023-002844/2023-093 Chapitre A-2.1 Loi sur l'accès aux documents des…

Update : August 21, 2023

2025-066 – Liste des villes de plus de 10 000 habitants n'ayant pas transmis, à ce jour, leur rapport financier 2024

pdf 251 Kb DAI_2025-066_villes_pas_transmis_rapport_financier.pdf

Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels 13. Le droit d’accès à un document produit par…

Update : September 16, 2025

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