Search results

communautaire autonome (RQ-ACA), qui est un interlocuteur privilégié du gouvernement en matière d’action communautaire autonome (ACA). Ce regroupement nous…

à une personne ou à un organisme, conformément aux articles 61, 66, 67, 67.1, 67.2, 68 et 68.1; 9° à une personne impliquée dans un événement ayant fait…

entre autres, d’un trafic anormal de données, pouvant signifier que la ville de Laval subissait une cyberattaque et que nous pouvions être victime…

et organismes. Les programmes et les entités sous la responsabilité d’un ministre représentent un portefeuille. Les dépenses d’un portefeuille se composent :…

et organismes. Les programmes et les entités sous la responsabilité d’un ministre représentent un portefeuille. Les dépenses d’un portefeuille se composent :…

d’études. Les résidents non permanents sont des personnes originaires d’un autre pays qui sont titulaires d’un permis d’études ou d’un permis de travail ou…

a. 1. […] 37. Un organisme public peut refuser de communiquer un avis ou une recommandation faits depuis moins de dix ans, par un de ses membres, un membre…

357 039 (1 063 648) 81 293 391 # 30 000 # 20 300 6 102 965 55 190 826 DEC Compte # 10 100 # 20 100 1 212 054 12 808 894 AEC Compte # 10 200 # 20 200 Page 1…

357 039 (1 063 648) 81 293 391 # 30 000 # 20 300 6 102 965 55 190 826 DEC Compte # 10 100 # 20 100 1 212 054 12 808 894 AEC Compte # 10 200 # 20 200 Page 1…

fait d’entrer dans un environnement nouveau, plus institutionnel et complexe d’un point de vue social. Les résultats montrent une différence notable entre…