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Guide à l’intention des candidates et des candidats aux élections générales municipales 2025

pdf 2.57 Mb GUI_candidates_candidats.pdf

candidats indépendants autorisés et les partis politiques peuvent bénéficier d’un financement public. Financement public Lors d’une année d’élection…

Update : February 12, 2026

Avancement_feminin_sport_plein_air.pdf

pdf 337 Kb Avancement_feminin_sport_plein_air.pdf

https://statistique.quebec.ca/fr/produit/publication/violence-adolescents-adolescentes-milieux-sportifs-quebec https://statistique.quebec.ca/fr/produit/publi…

Update : February 17, 2026

Rapport final - Consultation élargie du milieu maritime sur l’octroi de permis d’acquéreur de produits marins

pdf 445 Kb RA_consultation_permis_acquereurs_MAPAQ.pdf

biomasse ; — La disponibilité de la ressource ; — Le respect de normes établies par le comité d’intérêt public et processus transparent ; — Des…

Update : July 4, 2024

Rapport final - Consultation élargie du milieu maritime sur l’octroi de permis d’acquéreur de produits marins

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biomasse ; — La disponibilité de la ressource ; — Le respect de normes établies par le comité d’intérêt public et processus transparent ; — Des…

Update : July 4, 2024

Delegation of parental authority – Child not accompanied by his/her parents

pdf 233 Kb FO_Declaration-parental-authority.pdf

ca/cdn-contenu/adm/min/immigration/publications-adm/acces-information/CAD_Gouvernance_MIFI_2023_mod_ACC.pdf…

Update : December 17, 2025

Declaration of consent – Temporary stay of a foreign national who is a minor accompanied by only one parent

pdf 219 Kb FO_Declaration-of-consent.pdf

ca/cdn-contenu/adm/min/immigration/publications-adm/acces-information/CAD_Gouvernance_MIFI_2023_mod_ACC.pdf…

Update : December 17, 2025

Statistiques_budgetaires_du_Quebec_-_Mars_2020.xlsx

xlsx 189 Kb Statistiques_budgetaires_du_Quebec_-_Mars_2020.xlsx

correspondent aux intérêts sur les obligations relatives aux régimes de retraite et aux autres avantages sociaux futurs des employés des secteurs public et…

Update : March 12, 2020

20487Composante4.pdf

pdf 1.18 Mb 20487Composante4.pdf

règlement ne s'intéresse qu'aux soins qui seront dispensés dans un établissement public. 2.2 Définitions 2.2.1 Établissement public Ce terme doit…

Update : October 19, 2022

Les demandes originales faites par le Cégep Saint-Jean-sur-Richelieu auprès du MES pour ses projets d'agrandissements/rénovations (toutes les phases) depuis 2020, comprenant, sans s'y limiter, les esquisses, analyses et recommandations, Notes, mémos,

pdf 2.50 Mb 23-298_Diffusion.pdf

DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS SECTION I DROIT…

Update : November 16, 2023

Les demandes originales faites par le Cégep Saint-Jean-sur-Richelieu auprès du MES pour ses projets d'agrandissements/rénovations (toutes les phases) depuis 2020, comprenant, sans s'y limiter, les esquisses, analyses et recommandations, Notes, mémos,

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Update : November 16, 2023

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Declaration of consent – Temporary stay of a foreign national who is a minor accompanied by only one parent

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Les demandes originales faites par le Cégep Saint-Jean-sur-Richelieu auprès du MES pour ses projets d'agrandissements/rénovations (toutes les phases) depuis 2020, comprenant, sans s'y limiter, les esquisses, analyses et recommandations, Notes, mémos,

Les demandes originales faites par le Cégep Saint-Jean-sur-Richelieu auprès du MES pour ses projets d'agrandissements/rénovations (toutes les phases) depuis 2020, comprenant, sans s'y limiter, les esquisses, analyses et recommandations, Notes, mémos,

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