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Documents faisant état des constats, observations, résultats, conclusions et/ou recommandations relativement à l’implantation préparatoire du programme Citoyenneté et culture québécoise (CCQ) dans les écoles participantes des projets pilotes pou

pdf 873 Kb 24-667_Diffusion.pdf

d’un tel renseignement. 1982, c. 30, a. 59; 1983, c. 38, a. 55; 1984, c. 27, a. 1; 1985, c. 30, a. 5; 1987, c. 68, a. 5; 1990, c. 57, a. 13; 2006, c. 22, a.…

Update : February 19, 2025

Rapport sur la mise en oeuvre de l’article 16.1 et de la section II.1 de la Loi sur la Société des alcools du Québec

pdf 588 Kb AUTFR_RapportLoi_SQDC.pdf

consignes claires en matière d’éthique de vente. (4) RLRQ, c. C-5.3, r. 0.1 (5) RLRQ, c. C-5.3, r. 1 (6) L.C. 2018, ch. 16 (7) DORS / 2018-144 - 3 -Rapport…

Update : October 10, 2023

Rapport sur la mise en oeuvre de l’article 16.1 et de la section II.1 de la Loi sur la Société des alcools du Québec

pdf 588 Kb AUTFR_RapportLoi_SQDC.pdf

consignes claires en matière d’éthique de vente. (4) RLRQ, c. C-5.3, r. 0.1 (5) RLRQ, c. C-5.3, r. 1 (6) L.C. 2018, ch. 16 (7) DORS / 2018-144 - 3 -Rapport…

Update : June 27, 2025

Effectifs en ressources humaines depuis les dernières années (pré-pandémique à la plus récente année disponible) en ce qui concerne les conseillers en services adaptés, par cégep et par université francophone québécoise.

pdf 233 Kb 24-709_Diffusion.pdf

eau (929000) 3 1 1 2 3 Cégep Beauce-Appalaches (937000) 2 2 1 2 3 Cégep d'Ahuntsic (913000) 5 6 9 10 10 Cégep de Baie-Comeau (931001) 1 1 1 1 Cégep de…

Update : February 17, 2025

Stratégie d'aménagement durable des forêts

pdf 1.35 Mb STR_amenagement_durable_forets_MFFP.pdf

de proximité. 3 Favoriser l’attribution de contrats de sylviculture aux entreprises autochtones. 3 Favoriser la certification des entreprises autochtones…

Update : November 28, 2022

Stratégie d'aménagement durable des forêts

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de proximité. 3 Favoriser l’attribution de contrats de sylviculture aux entreprises autochtones. 3 Favoriser la certification des entreprises autochtones…

Update : November 28, 2022

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 326 Kb 202602-58_DE.pdf

814f4790e1c84c8b884da1%7C0%7C0%7C639088520803860740%7CUnknown%7CTWFpbGZsb3…

Update : April 20, 2026

Sciences - (200.Z1)

pdf 504 Kb 200-Z1-IB-science-nature.pdf

taken from the Science – 200.B1 program) 0C01 Analyze properties of matter and chemical changes, 2⅔ credits 0C02 Analyze chemical systems in solutions, 2…

Update : February 15, 2024

Frais liés aux activités de formation, colloques et congrès

pdf 276 Kb GAB_frais_formation_colloques_congres.pdf

d'eau Montréal 1 2024-03-27 et 2024-03-28 1220, rue Notre-Dame Ouest, Pavillon E, 3e étage Montréal (Québec) H3C 1K3 1 037,00 $ Programme…

Update : August 14, 2024

Frais liés aux activités de formation, colloques et congrès – Janvier à mars 2024

pdf 276 Kb GAB_frais_formation_colloques_congres.pdf

d'eau Montréal 1 2024-03-27 et 2024-03-28 1220, rue Notre-Dame Ouest, Pavillon E, 3e étage Montréal (Québec) H3C 1K3 1 037,00 $ Programme…

Update : August 14, 2024

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