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9023 - Autorisation de débit préautorisé – Entente de remboursement

pdf 157 Kb 9023-preautorisation.pdf

t de votre dette d’études et qu’il veut mettre un terme à l’entente de remboursement. Pour obtenir un spécimen de formulaire d’annulation ou pour plus d…

Update : May 14, 2025

Memory Aid – Description of the role of the person responsible for promoting the tools offered by the Québec government for managing concussions in a post-secondary educational institution

pdf 342 Kb Commotions_cerebrales_Aide_memoire_Ens-sup_VA.pdf

government for managing concussions in a post-secondary educational institution M E M O R Y A I D This memory aid presents the main characteristics of the…

Update : February 27, 2023

1. Vue détaillée sur les critères/processus d’approbation de l’AFE pour le financement des études hors Québec à l’intérieur du Canada au cycle supérieur (graduate studies); Rationnel derrière la non inclusion de la plupart des institutions

pdf 221 Kb 23-282_Diffusion.pdf

ca/education/aide-financiere-aux-etudes/prets-bourses-temps-plein/etudier- exterieur-quebec De plus, le document Une aide à votre portée présente les…

Update : October 4, 2023

1. Vue détaillée sur les critères/processus d’approbation de l’AFE pour le financement des études hors Québec à l’intérieur du Canada au cycle supérieur (graduate studies); Rationnel derrière la non inclusion de la plupart des institutions

pdf 221 Kb 23-282_Diffusion.pdf

ca/education/aide-financiere-aux-etudes/prets-bourses-temps-plein/etudier- exterieur-quebec De plus, le document Une aide à votre portée présente les…

Update : October 4, 2023

Tout document permettant de déterminer comment les dépenses admises octroyées dans le cadre du programme de l'Aide financière aux études (AFE) sont calculées.

pdf 243 Kb 25-36_Diffusion.pdf

calcul permettant d'arriver aux montants octroyés. Afin de répondre à votre demande, nous vous invitons à consulter la Loi sur l’aide financière aux…

Update : May 8, 2025

Documents concernant le plan national de prévention du suicide pour les policiers

pdf 3.39 Mb 2020-12343.pdf

travail d’un membre d’un organisme public, de son conseil d’administration ou de son personnel de direction et, dans le cas d’un ministère, d’un…

Update : January 6, 2023

Documents concernant le plan national de prévention du suicide pour les policiers

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travail d’un membre d’un organisme public, de son conseil d’administration ou de son personnel de direction et, dans le cas d’un ministère, d’un…

Update : January 6, 2023

Règlement sur la diffusion - Frais pour activités de formation, colloque ou congrès - janvier à mars 2025

pdf 96 Kb AINFR_22_Formations_1-3_2025.pdf

Programme d'aide à la poursuite des études Direction des solutions d'affaires 1 2024-09-16 au 2024-12-29 Université à distance de l'Université du Québec…

Update : May 20, 2025

Memory Aid – Description of the role of the person responsible for promoting the tools offered by the Québec government for managing concussions in a post-secondary educational institution

pdf 342 Kb Commotions_cerebrales_Aide_memoire_Ens-sup_VA.pdf

government for managing concussions in a post-secondary educational institution M E M O R Y A I D This memory aid presents the main characteristics of the…

Update : February 27, 2023

Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

pdf 13.58 Mb 23-608_Diffusion.pdf

[bookmark: d29e346]« Changement d’un administrateur, d’un actionnaire ou d’un dirigeant [bookmark: d29e348][bookmark: d29e308]« 16.1. Un avis de changement d…

Update : May 21, 2024

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Memory Aid – Description of the role of the person responsible for promoting the tools offered by the Québec government for managing concussions in a post-secondary educational institution

1. Vue détaillée sur les critères/processus d’approbation de l’AFE pour le financement des études hors Québec à l’intérieur du Canada au cycle supérieur (graduate studies); Rationnel derrière la non inclusion de la plupart des institutions

1. Vue détaillée sur les critères/processus d’approbation de l’AFE pour le financement des études hors Québec à l’intérieur du Canada au cycle supérieur (graduate studies); Rationnel derrière la non inclusion de la plupart des institutions

Tout document permettant de déterminer comment les dépenses admises octroyées dans le cadre du programme de l'Aide financière aux études (AFE) sont calculées.

Documents concernant le plan national de prévention du suicide pour les policiers

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Règlement sur la diffusion - Frais pour activités de formation, colloque ou congrès - janvier à mars 2025

Memory Aid – Description of the role of the person responsible for promoting the tools offered by the Québec government for managing concussions in a post-secondary educational institution

Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

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