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age d’une croyance, d’un dogme ou de la pratique d’une religion spécifique; 2° que les activités et les échanges éducatifs n’ont pas pour objectif un tel…

les centres de recherche au Québec, ou encore par une demande visant un centre de recherche public en particulier (Gouvernement du Québec, 2024). Une…

destinés à protéger sa vie lors d’une situation d’urgence et d’une évacuation. • Faire participer le résidents à au moins un exercice d’incendie par année. •…

entraîneront des coûts, dont : 1. Demande de licence de recherche : L’entreprise devra déposer une demande initiale de licence de recherche auprès de la…

entraîneront des coûts, dont : 1. Demande de licence de recherche : L’entreprise devra déposer une demande initiale de licence de recherche auprès de la…

recommande une bonification significative du soutien financier aux formations de courte durée dans les métiers manufacturiers en demande. Ces formations…

donner communication d’un renseignement portant sur une méthode ou une arme susceptible d’être utilisée pour commettre un crime ou une infraction à une loi.…

dans laquelle se trouve une infrastructure ou une composante. Exigence Manifestation de la détérioration actuelle de l’état physique d’une composante ou d’un…

dans laquelle se trouve une infrastructure ou une composante. Exigence Manifestation de la détérioration actuelle de l’état physique d’une composante ou d’un…

atteint d’une déficience fonctionnelle majeure au sens de l’article 47 » par « réputé poursuivre des études à temps plein en raison d’une déficience…