Search results
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Portrait des nations autochtones du Québec – 2e édition
pdf 6.86 Mb document-11-nations-2e-edition.pdf
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Montant d’un constat d’infraction signifié pour une personne morale - BSM-2025-005026
pdf 145 Kb DAI_no_BSM-2025-005026.pdf
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Participation à la formation, colloques et congrès
pdf 145 Kb 20221115_15-Organisme-Frais-formation-colloques-congres.pdf
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Participation à la formation, colloques et congrès
pdf 145 Kb 20221115_15-Organisme-Frais-formation-colloques-congres.pdf
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Somme versée à une personne nommée par le gouvernement - BSM-2025-005529
pdf 199 Kb DAI_no_BSM-2025-005529.pdf
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Prévenir les situations de demandes répétées et de partage non consensuel d’images à caractère sexuel ou intime chez les jeunes
pdf 455 Kb Intimidation_prevenir_partage_non-consensuel.pdf
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Prévenir les situations de demandes répétées et de partage non consensuel d’images à caractère sexuel ou intime chez les jeunes
pdf 455 Kb Intimidation_prevenir_partage_non-consensuel.pdf
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Projet de loi numéro 1 - Présenté
pdf 473 Kb 25-001f.pdf
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Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie et de l'Innovation – Mars 2021
pdf 1.52 Mb RA-engagement-mars-2021.pdf
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Frais pour activités de formation, colloque ou congrès - Période du 1er octobre au 31 décembre 2025
pdf 139 Kb AINFR_22_Frais_formation_T3_2025-26.pdf