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Directive-MF-007

pdf 264 Kb Directive-presence-enfants-SGE-MF.pdf

RSGE ou de la personne qui l’assiste. 6. Programme Parents-Secours Les enfants de tous âges, accueillis temporairement par la RSGE dans le cadre de ce progra…

Update : February 21, 2025

Données concernant l'immatriculation des armes à feu

pdf 2.53 Mb 2021-11278.pdf

affaires criminelles déclarées par les corps de police au Québec en vertu du Programme de déclaration uniforme de la criminalité (Programme DUC 2.2). La…

Update : January 6, 2023

Mémoire Réalité policière - La réalité des victimes d'abus policiers

pdf 632 Kb MEM_CRAP.pdf

en mettant sur pied le programme Car 87 dès 1978, en tant que projet pilote, pour devenir permanent, à compter de 1987.166 En 2000, la GRC de Surrey s’est…

Update : August 3, 2023

Mémoire Réalité policière - La réalité des victimes d'abus policiers

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en mettant sur pied le programme Car 87 dès 1978, en tant que projet pilote, pour devenir permanent, à compter de 1987.166 En 2000, la GRC de Surrey s’est…

Update : August 3, 2023

23-170_Diffusion.pdf

pdf 1.12 Mb 23-170_Diffusion.pdf

Compte : 513010 Budget : 100 Programme : 12515 PSA : 1000000 Projet : 1000000000 Année financière : 2024-2025 Entité : 0350 Un. Adm.: 2601223 Compte : 513010…

Update : August 28, 2023

Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

pdf 714 Kb RB-BC-2021-2022.pdf

une fois par année qu’il est prestataire du Programme d’aide sociale, du Programme de solidarité sociale, du Programme alternative jeunesse ou du Programme…

Update : September 24, 2024

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2022-2023 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

pdf 630 Kb RB-BC-RSGE-2022-2023.pdf

une fois par année qu’il est prestataire du Programme d’aide sociale, du Programme de solidarité sociale, du Programme alternative jeunesse ou du Programme…

Update : September 24, 2024

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2024-2025 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

pdf 862 Kb ReglesBudg_2024-2025_BC-RSGE.pdf

fois par année la preuve qu’il est prestataire du Programme d’aide sociale, du Programme de solidarité sociale ou du Programme objectif emploi ou du Programm…

Update : September 24, 2024

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2022-2023 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

pdf 630 Kb RB-BC-RSGE-2022-2023.pdf

une fois par année qu’il est prestataire du Programme d’aide sociale, du Programme de solidarité sociale, du Programme alternative jeunesse ou du Programme…

Update : September 24, 2024

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2024-2025 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

pdf 864 Kb ReglesBudg_2024-2025_BC-RSGE.pdf

fois par année la preuve qu’il est prestataire du Programme d’aide sociale, du Programme de solidarité sociale ou du Programme objectif emploi ou du Programm…

Update : November 20, 2024

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Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2022-2023 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2024-2025 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

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