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davantage de la compétence de Santé Québec et des établissements de santé concernés. Par conséquent, nous vous invitons à transmettre votre demande d’accès à…

ci-joint copie de documents répondant en partie au libellé de votre requête. … 2 2 En effet, votre demande relève maintenant davantage de Santé Québec. De…

Vous le trouverez sur le lien suivant : Entente de délégation de gestion concernant l'entretien et la réfection de chemins multiusages avec la…

Vous le trouverez sur le lien suivant : Entente de délégation de gestion concernant l'entretien et la réfection de chemins multiusages avec la…

Celtique de Québec 2023-2024 39 000 $ 2024-2025 39 000 $ 2025-2026 39 000 $ 117 000 $ Festival celtique de Québec Québec, Québec Circonscription :…

l’amorce de la prise en charge au sortir de la table d’orientation. … 2 2 6. De plus, je souhaite recevoir une copie de tous les documents concernant le…

François Bonnardel, ministre de la Sécurité publique et ministre responsable de la région de l’Estrie Faits saillants : • La trousse d’urgence doit contenir…

documents@sante.quebec Finalement, nous regrettons de vous informer que nos recherches n’ont permis de repérer aucun document répondant à votre dernière…

qui sont sous la gestion de la Municipalité régionale de comté de Sept-Rivières, ainsi que du ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les…

qui sont sous la gestion de la Municipalité régionale de comté de Sept-Rivières, ainsi que du ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les…