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25-421_Decision-Amendee.pdf

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DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS SECTION I DROIT…

Update : December 17, 2025

Factures reçues par le MEQ de la compagnie LEXUM INFORMATIQUE JURIDIQUE INC., et ce, pour les années financières 2020-2021 à 2025-2026.

pdf 1.39 Mb 25-421_Diffusion-Amendee.pdf

DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS SECTION I DROIT…

Update : January 6, 2026

2023-053 – Échanges entre le Ministère et la Municipalité d’Oka concernant divers sujets dont la Pinède d’Oka entre le 1er novembre 2018 et le 1er mai 2023

pdf 3.00 Mb DAI_2023-053_pinede_oka.pdf

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son…

Update : July 12, 2023

2023-053 – Échanges entre le Ministère et la Municipalité d’Oka concernant divers sujets dont la Pinède d’Oka entre le 1er novembre 2018 et le 1er mai 2023

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avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son…

Update : July 12, 2023

Taux de décrochage chez les jeunes au niveau secondaire depuis 2020, ainsi que le taux d’échec à l’examen ministériel d’écriture en français de 5ème secondaire depuis les 4 dernières années.

pdf 526 Kb 23-428_Diffusion.pdf

des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, c. A-2.1, ci-après « La Loi ») accordent un droit d’accès sur les documents…

Update : March 28, 2024

Taux de décrochage chez les jeunes au niveau secondaire depuis 2020, ainsi que le taux d’échec à l’examen ministériel d’écriture en français de 5ème secondaire depuis les 4 dernières années.

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des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, c. A-2.1, ci-après « La Loi ») accordent un droit d’accès sur les documents…

Update : March 28, 2024

Profil financier : Renseignements complémentaires

pdf 1.09 Mb GUI_renseignements_complementaires_2023_2024.pdf

-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/affaires-municipales/publications/finances_indicateurs_fiscalite/information_financiere/publications_electroniques/202…

Update : March 6, 2026

Demande accès projet Centre aquatique 16 mai 2022

pdf 2.35 Mb 21-508_Diffusion.pdf

organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, ci-après « la Loi »). Nous vous soulignons également que les…

Update : September 30, 2022

Divers échanges entre le Ministère (MEQ), les CSS et le ministère de la Santé, divers documents en lien avec les besoins/nécessités/coûts/avantages et inconvénients d’avoir de la naloxone dans l’ensemble des écoles secondaires du Québec dep

pdf 621 Kb 24-503_Diffusion.pdf

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son…

Update : December 11, 2024

Le cadre écologique de référence et la révision des schémas d'aménagement – Rapport final

pdf 881 Kb cadre_ecologique_reference.pdf

une distinction entre les bénéfices privés et les bénéfices publics puisque la démarche implique en partie ou en totalité un financement public. Ainsi, la…

Update : July 19, 2010

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Factures reçues par le MEQ de la compagnie LEXUM INFORMATIQUE JURIDIQUE INC., et ce, pour les années financières 2020-2021 à 2025-2026.

2023-053 – Échanges entre le Ministère et la Municipalité d’Oka concernant divers sujets dont la Pinède d’Oka entre le 1er novembre 2018 et le 1er mai 2023

2023-053 – Échanges entre le Ministère et la Municipalité d’Oka concernant divers sujets dont la Pinède d’Oka entre le 1er novembre 2018 et le 1er mai 2023

Taux de décrochage chez les jeunes au niveau secondaire depuis 2020, ainsi que le taux d’échec à l’examen ministériel d’écriture en français de 5ème secondaire depuis les 4 dernières années.

Taux de décrochage chez les jeunes au niveau secondaire depuis 2020, ainsi que le taux d’échec à l’examen ministériel d’écriture en français de 5ème secondaire depuis les 4 dernières années.

Profil financier : Renseignements complémentaires

Demande accès projet Centre aquatique 16 mai 2022

Divers échanges entre le Ministère (MEQ), les CSS et le ministère de la Santé, divers documents en lien avec les besoins/nécessités/coûts/avantages et inconvénients d’avoir de la naloxone dans l’ensemble des écoles secondaires du Québec dep

Le cadre écologique de référence et la révision des schémas d'aménagement – Rapport final

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