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copie du ou des document(s) rapportant le montant de la somme allouée à l'École secondaire Marcellin-Champagnat par le ministère de l'Éducation pour l'année 2022-2023.

pdf 240 Kb 23-486_Diffusion.pdf

------------------------------ CODE: 323500 1.2 CALCUL DE L'ALLOCATION DE BASE ------------------------------ EFFECTIF MONTANT ALLOCATION SCOLAIRE (1) …

Update : December 28, 2023

copie du ou des document(s) rapportant le montant de la somme allouée à l'École secondaire Marcellin-Champagnat par le ministère de l'Éducation pour l'année 2022-2023.

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------------------------------ CODE: 323500 1.2 CALCUL DE L'ALLOCATION DE BASE ------------------------------ EFFECTIF MONTANT ALLOCATION SCOLAIRE (1) …

Update : December 28, 2023

Guide de référence - Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels

pdf 648 Kb Guide_de_reference_2008.pdf

cation de l’intégrité des données ainsi que de règles et de pratiques de vérifi cation de programmes, de vérifi cation du fi chier ou de procédures…

Update : February 4, 2025

Guide d'utilisation des cartes de contraintes relatives aux glissements de terrain dans les dépôts meubles – Guide technique

pdf 1.29 Mb GUI_utilisation_cartes_contraintes_glissement_terrain.pdf

indiquent un degré décroissant de sévérité des normes applicables pour des zones constituées de sols de même nature (A ou S). Notion de « prédominance » de…

Update : April 8, 2026

2026-040 - Documents détenus par le Ministère relativement à une subvention de 1,8M$ mentionnée dans des courriels de M. Éric Bonin entre mars 2024 et mars 2025

pdf 614 Kb DAI-2026-040_subvention_st-boniface.pdf

du Canada (FDCC), soit de 2024 à 2034. Avec un investissement de 2,2 milliards de dollars du FDCC, auxquels s’ajoutent 1 milliard de dollars de notre…

Update : June 22, 2026

Certification des paramètres d'allocations des CSS et des CS d'août ou de septembre 2025 pour l'année scolaire 2024-2025 ainsi que la certification synthèse qui regroupe tous les CSS et CS.

pdf 9.39 Mb 25-693_Diffusion.pdf

4-25.pdf (3) MAJORATION DE 10% POUR LES ÉLÈVES DE MOINS DE 20 ANS ET DE 5% POUR LES ÉLÈVES DE 20 ANS OU PLUS. PAGE 7 CERTIFICATION DES ALLOCATIONS…

Update : January 5, 2026

Situation des centres de la petite enfance, des garderies et de la garde en milieu familial au Québec en 2025

pdf 3.05 Mb rapport-situation-SGEE-2025.pdf

un dossier de demande de reconnaissance complet, indiquez le nombre de personnes qui ont reçu un avis d’intention de refus de la part du BC. personnes ont…

Update : April 2, 2026

En lien avec les ouvrages de protection aux Îles-de-la-Madeleine : 1. Données provenant des bouées de mesure de vagues (localisation, périodes de mesure, paramètres observés, hauteur et direction des vagues); 2. Mesures de courant, incluant les prof

pdf 418 Kb 2025-14250.pdf

ni comparaison de renseignements. 1982, c. 30, a. 15. AVIS DE RECOURS EN RÉVISION Avis de recours à la suite d'une décision rendue par le ministère de…

Update : January 22, 2026

Fonction de la direction générale adjointe à la sécurité de l’état et de la direction du renseignement; Mandats spécifiques conférés par la direction générale de la Sécurité de l’état à sa direction adjointe et à la direction du rensei

pdf 1.28 Mb 2025-13449.pdf

informatisée ou autre. 1982, c. 30, a. 1. AVIS DE RECOURS EN RÉVISION Avis de recours à la suite d'une décision rendue par le ministère de la Sécurité…

Update : January 29, 2026

ous les documents qui ont été transmis à votre organisme en raison de l’obligation imposée aux services de police de la province depuis 2021 de fournir au ministère de la Sécurité publique des données sur l’apparence ethnique des personnes qu

pdf 517 Kb 2026-10508_Diffusion.pdf

obtenir copie « de tous les documents qui ont été transmis à votre organisme en raison de l’obligation imposée aux services de police de la province depuis…

Update : March 24, 2026

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Certification des paramètres d'allocations des CSS et des CS d'août ou de septembre 2025 pour l'année scolaire 2024-2025 ainsi que la certification synthèse qui regroupe tous les CSS et CS.

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En lien avec les ouvrages de protection aux Îles-de-la-Madeleine : 1. Données provenant des bouées de mesure de vagues (localisation, périodes de mesure, paramètres observés, hauteur et direction des vagues); 2. Mesures de courant, incluant les prof

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