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Informations sur les consultations virtuelles avec des organismes des communauté LGBTQ+ et des chercheurs universitaires en janvier 2023

pdf 1.66 Mb Informations-consultations-virtuelles-janvier2023-CF-20231205-2.pdf

• L’organisme reçoit de plus en plus de demandes de soutien de la part de jeunes queers neurodivergents, sur le spectre de l’autisme et TDAH. Carrefour…

Update : February 21, 2024

Informations sur les consultations virtuelles avec des organismes des communauté LGBTQ+ et des chercheurs universitaires en janvier 2023

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• L’organisme reçoit de plus en plus de demandes de soutien de la part de jeunes queers neurodivergents, sur le spectre de l’autisme et TDAH. Carrefour…

Update : February 21, 2024

Documents concernant la consultation publique sur les perspectives de réforme de l'action collective en 2021 - BSM-2024-004299

pdf 11.84 Mb DAI_no_BSM-2024-004299.pdf

55) et un règlement de 56 millions de dollars, la Cour a approuvé le paiement de 13,5 millions de dollars en honoraires d'avocats et de 7,3 millions de…

Update : July 29, 2024

Documents concernant la consultation publique sur les perspectives de réforme de l'action collective en 2021 - BSM-2024-004299

pdf 11.84 Mb DAI_no_BSM-2024-004299.pdf

55) et un règlement de 56 millions de dollars, la Cour a approuvé le paiement de 13,5 millions de dollars en honoraires d'avocats et de 7,3 millions de…

Update : July 29, 2024

Les réponses de madame Paule De Blois, sous-ministre, aux courriels du 6 février 2025 et du 10 juin 2025 du Conseil exécutif. Ces deux courriels du Conseil exécutif sont reproduits intégralement en pièce jointe.

pdf 1.21 Mb 25-390_Diffusion.pdf

↓ Effectifs ☐ Processus de gestion de l’offre de formation collégiale SACIR En cours 2025-2026 En continu Mise en œuvre d’un nouveau processus de gestion de…

Update : October 24, 2025

Nombre d'admissions et nombre de diplômés pour le programme d'assistance technique en pharmacie (DEP - 5394), entre 2015-2016 et 2024-2025.

pdf 393 Kb 24-454_Diffusion.pdf

2023-2024 Assistance technique en pharmacie (R5341) Assistance technique en pharmacie (R5341) Public Centre de services scolaire de la Région-de-Sherbrooke…

Update : November 18, 2024

Analyse d’impact réglementaire « Amiante et résidus miniers amiantés au Québec : vers la transformation d’un passif en un actif durable - Plan d’action 2022-2025

pdf 823 Kb air-plan-amiante-residus-miniers-07-2022.pdf

production de chrome, de cobalt, de fer, de magnésium, de chlorure de magnésium, d’oxyde de magnésium, de sulfate de magnésium et d’olivine synthétique. La…

Update : August 20, 2025

Fiche thématique 10 | Services de garde en milieu scolaire et règles de fonctionnement

pdf 223 Kb Fiche_10_Services-garde-milieu-scolaire.pdf

budget annuel de l’école, incluant celui du service de garde ; › à la demande de parents, il forme un comité de parents du service de garde composé de la…

Update : November 17, 2020

Fiche thématique 10 | Services de garde en milieu scolaire et règles de fonctionnement

pdf 223 Kb Fiche_10_Services-garde-milieu-scolaire.pdf

budget annuel de l’école, incluant celui du service de garde ; › à la demande de parents, il forme un comité de parents du service de garde composé de la…

Update : November 17, 2020

Diverses informations en lien avec l'aménagement des écoles Aux Quatre-Vents, Saint-Édouard (Beauport) et de la Primerose, concernant la construction de la nouvelle école primaire des Grands-Bâtisseurs

pdf 499 Kb 24-26_Diffusion.pdf

Grands-Bâtisseurs 6. Études de pré projet en lien au projet de construction de l’école des Grands-Bâtisseurs 7. Dossier d’affaire en lien au projet de…

Update : May 15, 2024

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Informations sur les consultations virtuelles avec des organismes des communauté LGBTQ+ et des chercheurs universitaires en janvier 2023

Informations sur les consultations virtuelles avec des organismes des communauté LGBTQ+ et des chercheurs universitaires en janvier 2023

Documents concernant la consultation publique sur les perspectives de réforme de l'action collective en 2021 - BSM-2024-004299

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Les réponses de madame Paule De Blois, sous-ministre, aux courriels du 6 février 2025 et du 10 juin 2025 du Conseil exécutif. Ces deux courriels du Conseil exécutif sont reproduits intégralement en pièce jointe.

Nombre d'admissions et nombre de diplômés pour le programme d'assistance technique en pharmacie (DEP - 5394), entre 2015-2016 et 2024-2025.

Analyse d’impact réglementaire « Amiante et résidus miniers amiantés au Québec : vers la transformation d’un passif en un actif durable - Plan d’action 2022-2025

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