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2023-087 - Documents concernant les interventions du MAMH en lien avec la Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires, l’application du décret 354-2016 et l’insularité des Îles-de-la-Madeleine depuis 2018

pdf 17.30 Mb DAI_2023-087_interventions_ovt_iles-de-la-madeleine.pdf

Arseneau Ministère des Transports (MTQ) Louis-François Bélanger Campus des Îles, CEGEP de la Gaspésie et des Îles-de-la-Madeleine Yolaine Arseneau CEGEP de …

Update : August 18, 2023

2023-087 – Documents concernant les interventions du MAMH en lien avec la Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires, l’application du décret 354-2016 et l’insularité des Îles-de-la-Madeleine depuis 201

pdf 17.30 Mb DAI_2023-087_interventions_ovt_iles-de-la-madeleine.pdf

Arseneau Ministère des Transports (MTQ) Louis-François Bélanger Campus des Îles, CEGEP de la Gaspésie et des Îles-de-la-Madeleine Yolaine Arseneau CEGEP de …

Update : August 18, 2023

Plan d'action régional 2025-2029 – Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires – Nord-du-Québec

pdf 524 Kb PLA_nord_quebec.pdf

Travail et ministre responsable de la région de la Mauricie, de la région de l’Abitibi-Témiscamingue et de la région du Nord-du-Québec Mot du président de la…

Update : February 10, 2026

l'Arrêté numéro 2020-075 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 2 octobre 2020

pdf 110 Kb AM_2020-075.pdf

trouvent sur les territoires de la municipalité Pointe-à-la-Croix et de la communauté de Listuguj, dans la région sociosanitaire de la Gaspésie–Îles‑de‑la…

Update : October 3, 2020

l'Arrêté numéro 2020-075 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 2 octobre 2020

pdf 110 Kb AM_2020-075.pdf

trouvent sur les territoires de la municipalité Pointe-à-la-Croix et de la communauté de Listuguj, dans la région sociosanitaire de la Gaspésie–Îles‑de‑la…

Update : October 3, 2020

Rapports d'enquête "Risque de sécurité et d'intégrité des personnes lors de la pratique d'un sport (2023)" et "De portée générale sur la gestion des inconduites sexuelles et des comportements inadéquats (2023)".

pdf 364 Kb 24-390_Diffusion.pdf

en vertu des article 31 et 37 de la Loi ainsi qu’en vertu de l’article 9 de la Charte des droits et libertés de la personne (RLRQ, chapitre C-12). Vous…

Update : October 15, 2024

Rapports d'enquête "Risque de sécurité et d'intégrité des personnes lors de la pratique d'un sport (2023)" et "De portée générale sur la gestion des inconduites sexuelles et des comportements inadéquats (2023)".

pdf 364 Kb 24-390_Diffusion.pdf

en vertu des article 31 et 37 de la Loi ainsi qu’en vertu de l’article 9 de la Charte des droits et libertés de la personne (RLRQ, chapitre C-12). Vous…

Update : October 15, 2024

Plan d'action régional 2025-2029 – Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires – Centre-du-Québec

pdf 591 Kb PLA_centre_quebec.pdf

supérieur MESS Ministère de l’Emploi et de la Solidarité sociale MFA Ministère de la Famille MIFI Ministère de l’Immigration, de la Francisation et de…

Update : February 10, 2026

Évaluation du progranne de réussite éducative des élèves autochtones et de la mesure 30108-B

pdf 2.81 Mb Reussite-educative-eleves-autochtones-mesure30108B-rapport-evaluation.pdf

s3. À la fin des années 1970, à la suite de la Convention de la Baie-James et du Nord québécois et de la Convention du Nord-est québécois, on a créé les …

Update : January 30, 2024

1150 - Déclaration du parent ou de la personne répondante

pdf 278 Kb 1150-declaration-parent-2024-2025.pdf

êtes, au sens de la Loi sur l’immigration et la protection des réfugiés, la personne répondante de la ou des personnes aux études, voir le guide « Demande…

Update : August 22, 2024

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Plan d'action régional 2025-2029 – Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires – Nord-du-Québec

l'Arrêté numéro 2020-075 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 2 octobre 2020

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Rapports d'enquête "Risque de sécurité et d'intégrité des personnes lors de la pratique d'un sport (2023)" et "De portée générale sur la gestion des inconduites sexuelles et des comportements inadéquats (2023)".

Rapports d'enquête "Risque de sécurité et d'intégrité des personnes lors de la pratique d'un sport (2023)" et "De portée générale sur la gestion des inconduites sexuelles et des comportements inadéquats (2023)".

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