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Diverses informations (ventilation des montants, description des mesures, partenaires, etc...) sur le Plan de prévention de la violence et de l'intimidation en milieu scolaire annoncé par le ministre de l’Éducation le 27 octobre 2023

pdf 677 Kb 23-421_Diffusion.pdf

l’article 34 de la Loi, nous ne pouvons pas vous les transmettre. Vous trouverez en annexe une reproduction des articles de la Loi ainsi mentionnés.…

Update : January 23, 2024

Centre des services scolaire des Samares - Diverses informations sur l'énergie déployée dans les bâtiments

pdf 813 Kb 23-555_Diffusion.pdf

En vertu de l’article 48 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1…

Update : February 19, 2024

Centre des services scolaire des Samares - Diverses informations sur l'énergie déployée dans les bâtiments

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En vertu de l’article 48 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1…

Update : February 19, 2024

Guide des services offerts auxpersonnes demandeuses d’asile par le gouvernement du québec

pdf 565 Kb GUI_Guide_accessible_demandeurs_asile.pdf

instance prévue à la loi, doit être une représentante ou un représentant autorisé.…

Update : October 27, 2023

Guide des services offerts auxpersonnes demandeuses d’asile par le gouvernement du québec

pdf 519 Kb GUI_Guide_accessible_demandeurs_asile.pdf

instance prévue à la loi, doit être une représentante ou un représentant autorisé.…

Update : January 19, 2026

Tout Documents concernant le processus de révision du TECFEE depuis 2022.

pdf 655 Kb 22-408_Diffusion.pdf

et ce, en application de l’article 34 de la Loi. Vous trouverez en annexe, les articles de la Loi mentionnés précédemment. Conformément à l’article 51 de la …

Update : April 27, 2023

Tout Documents concernant le processus de révision du TECFEE depuis 2022.

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et ce, en application de l’article 34 de la Loi. Vous trouverez en annexe, les articles de la Loi mentionnés précédemment. Conformément à l’article 51 de la …

Update : April 27, 2023

Modifications aux programmes d’aide financière aux études

pdf 0.99 Mb avis-modifications-programmes-afe-2024-2025.pdf

ca/cdn-contenu/adm/min/education%0b/publications-adm/enseignement-superieur/organismes-lies/CCAFE/CCAFE-avis-RAFE-juin2022.pdf…

Update : October 18, 2024

Modifications aux programmes d’aide financière aux études

pdf 0.99 Mb avis-modifications-programmes-afe-2024-2025.pdf

ca/cdn-contenu/adm/min/education%0b/publications-adm/enseignement-superieur/organismes-lies/CCAFE/CCAFE-avis-RAFE-juin2022.pdf…

Update : October 18, 2024

Plan de classification des documents

pdf 685 Kb plan-classification-MEES.pdf

2017 9 12000 LÉGISLATION ET AFFAIRES JURIDIQUES 12100 Lois et règlements 12110 Lois et règlements québécois 12120 Lois et règlements canadiens 12130 Lois et…

Update : February 21, 2024

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Guide des services offerts auxpersonnes demandeuses d’asile par le gouvernement du québec

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