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États-Unis, c-à-d, $12 USD par jour. 23,40$ 74,93$Allocations/indemnités 811,40$ 743,34$Total : DEMANDE D'IMPUTATION D'ENGAGEMENT DateRecommandation du…

spécialisée (DEC) Travail social (DEC) Secrétariat (DEP) Formation en orientation (BAC) (maîtrise) Formation en information scolaire et professionnelle (BAC)…

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le 14 juillet 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-191 Bonjour, Nous donnons suite à votre deman…

Demandes budgétaires et prioritaires 2026-2027 11 décembre 2025 Le collégial privé subventionné, partenaire de la réussite du Québec • Planification…

l’occupant de bonne foi ne peuvent demander de rester en possession du bien exproprié; ­ certaines dérogations à ce que prévoit la Loi sur l’expropriation en…

bénéficié d’une peine de détention avec sursis au terme des procédures judiciaires. […]. (Transcription intégrale) Décision Nous donnons suite à votre demand…

mathematical or computer tools and procedures on the basis of specific needs. 2.1 List of numerous possibilities available with mathematical and computer…

aux obligations prévues par la loi. 46. Ce nombre exclut les 25 demandes en traitement au 31 mars 2017, les 9 demandes annulées et la demande qui a fait…

ou dans le cas où le délai prévu pour répondre est expiré, demander à la Commission d’accès à l’information de réviser cette décision. La demande de révision…