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24e rapport annuel de gestion 2024-2025 de la Commission consultative de l'enseignement privé

pdf 802 Kb CCEP-RA-gestion-24-25.pdf

financières 4 LES AUTRES EXIGENCES 4.1 Gestion des effectifs 4.2 Développement durable 4.3 Divulgation d’actes répréhensibles à l’égard d’organismes publics …

Update : October 16, 2025

Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

pdf 4.62 Mb PL-plan-action-allegement-2020-2025.pdf

du fardeau administratif 45 4.2. Les mesures concrètes pour les entreprises 45 4.2.1. Secteur de la transformation agroalimentaire 45 4.2.2. Secteur de la…

Update : February 8, 2021

Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

pdf 4.62 Mb PL-plan-action-allegement-2020-2025.pdf

du fardeau administratif 45 4.2. Les mesures concrètes pour les entreprises 45 4.2.1. Secteur de la transformation agroalimentaire 45 4.2.2. Secteur de la…

Update : February 8, 2021

Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

pdf 4.62 Mb plan-action-allegement-reglementaire-administratif-2020-2025.pdf

du fardeau administratif 45 4.2. Les mesures concrètes pour les entreprises 45 4.2.1. Secteur de la transformation agroalimentaire 45 4.2.2. Secteur de la…

Update : April 9, 2025

Documents relatifs au développement et au déploiement de l’application mobile « Clic École »

pdf 3.37 Mb 25-956_Diffusion.pdf

'Outaouais 2026-02-16 CSS Harricana 2026-01-27 CSS de la Côte-du-Sud 2026-01-28 (4 écoles) CSS des Appalaches 2026-03-30 CSS des Hautes-Rivières 2026-02…

Update : March 19, 2026

Engagements_2025-10-MCC.pdf

pdf 2.03 Mb Engagements_2025-10-MCC.pdf

de 12 à 18 ans – 2025- 2026. 2025-2026 40 000,00 $ (Pr. 02-01) 2025-2026 40 000,00 $ (Pr. 02-01) 2025-2026 32 000,00 $ 2026-2027 8 000,00 $ Total 40 000,00 $…

Update : December 3, 2025

Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

pdf 1.57 Mb analyse-impact-reglementaire-omnibus-legislatif-environnement-2024.pdf

Différence NOx (t) 18 394 16 907 (1 487) 17 278 13 163 (4 115) PM2,5 (t) 526 484 (42) 494 377 (117) VOC (t) 1 359 1 249 (110) 1 276 972 (304) Total (t) 20…

Update : November 20, 2024

Plan de relève - Programme des entrepreneurs – Volet 3

pdf 306 Kb FOR_Plan_releve_entrepreneurs_V3_ME-0037-2309.pdf

doit également apposer ses initiales sur chaque page du plan de relève. Les signatures sur les formulaires, déclarations et documents exigés doivent être…

Update : December 28, 2023

Plan de relève - Programme des entrepreneurs – Volet 3

pdf 306 Kb FOR_Plan_releve_entrepreneurs_V3_ME-0037-2309.pdf

doit également apposer ses initiales sur chaque page du plan de relève. Les signatures sur les formulaires, déclarations et documents exigés doivent être…

Update : December 28, 2023

Rapport annuel de gestion 2024-2025

pdf 2.11 Mb rapport-annuel-gestion-2024-2025-melccfp.pdf

visibles 5 2,4 % 6 2,6 % 7 3,0 % Membres des minorités ethniques 0 0 % 0 0 % 0 0 % Personnes handicapées 60 2 1,0 % 2 0,9 % 1 0,4 % Personnes autochtones 4…

Update : October 8, 2025

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Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

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