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Section 5 - Demande de renouvellement de permis - Centre de la petite enfance (CPE)

pdf 558 Kb Section-5-Programme-educatif-CPE.pdf

de garde https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/famille/publications-adm/developpement-reseau/ouverture-SGEE-fiche-programme-educatif.pdf…

Update : April 17, 2025

2023-130 - Calendrier de conservation des documents au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation

pdf 332 Kb DAI_2023-130_calendrier_conservation_documents.pdf

Québec Aile Chauveau, 4e étage 10, rue Pierre-Olivier-Chauveau Québec (Québec) G1R 4J3 Téléphone : 418 691-2040 Télécopieur : 418 644-9863…

Update : October 25, 2023

26976.pdf

pdf 616 Kb 26976.pdf

nt Québec : https://www.quebec.ca/immigration/service-integration-personnes-immigrantes - Programme d’accompagnement et de soutien à l’intégration :…

Update : June 14, 2024

Cadre de référence sur la santé mentale étudiante

pdf 1.14 Mb PASME_cadre-reference.pdf

0/Reconna%C3%AEtre_les_identit%C3%A9s_trans_Guide_pour_les_c%C3%A9geps_et_les_universit%C3%A9s https://www.academia.edu/9816220/Reconna%C3%AEtre_les_identit%…

Update : October 20, 2022

Nombre de départs d’enseignantes et d’enseignants pour chaque année scolaire depuis 2015 (nombre d’années d’ancienneté, par CSS ou région administrative, statut d’emploi et par qualification ou formation) de 2015 au 21 juillet 2025.

pdf 338 Kb 25-293_Diffusion.pdf

à l’adresse suivante : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-organismes/education/cadre-legal- transparence/acces-information#c335821 … 2…

Update : September 17, 2025

Rapports d'enquête "Risque de sécurité et d'intégrité des personnes lors de la pratique d'un sport (2023)" et "De portée générale sur la gestion des inconduites sexuelles et des comportements inadéquats (2023)".

pdf 364 Kb 24-390_Diffusion.pdf

la pratique d’un sport 2023 (quebec.ca) Rapport d’enquête de portée générale sur la gestion administrative des inconduites sexuelles et des comportements…

Update : October 15, 2024

Rapports d'enquête "Risque de sécurité et d'intégrité des personnes lors de la pratique d'un sport (2023)" et "De portée générale sur la gestion des inconduites sexuelles et des comportements inadéquats (2023)".

pdf 364 Kb 24-390_Diffusion.pdf

la pratique d’un sport 2023 (quebec.ca) Rapport d’enquête de portée générale sur la gestion administrative des inconduites sexuelles et des comportements…

Update : October 15, 2024

Les données les plus récentes sur les résultats scolaires provinciaux aux niveaux primaire et secondaire.

pdf 345 Kb 24-301_Diffusion.pdf

IB/MNG/mc p. j. 2 Originale signée https://www.quebec.ca/education/indicateurs-statistiques/prescolaire-primaire-secondaire/tableau-de-bord https://www.quebe…

Update : September 20, 2024

Directive concernant l’allocation pour le redressement financier

pdf 86 Kb ARF-Directive.pdf

known%7CTWFpbGZsb3d8eyJFbXB0eU1hcGkiOnRydWUsIlYiOiIwLjAuMDAwMCIsIlAiOiJXaW4zMiIsIkFOIjoiTWFpbCIsIldUIjoyfQ%3D%3D%7C0%7C%7C%7C&sdata=kmAUUo9V7ksg%2BACH%2BvVab…

Update : November 13, 2024

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 131 Kb 202306-37_DE.pdf

C&sdata=gKW8Z3goC6XPyRjBduWbB6TPpJwx37%2BKrDZmsgAoAr0%3D&reserved=0 https://can01.safelinks.protection.outlook.com/?url=https%3A%2F%2Fwww.quebec.ca%2Fjustice…

Update : July 10, 2023

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Nombre de départs d’enseignantes et d’enseignants pour chaque année scolaire depuis 2015 (nombre d’années d’ancienneté, par CSS ou région administrative, statut d’emploi et par qualification ou formation) de 2015 au 21 juillet 2025.

Rapports d'enquête "Risque de sécurité et d'intégrité des personnes lors de la pratique d'un sport (2023)" et "De portée générale sur la gestion des inconduites sexuelles et des comportements inadéquats (2023)".

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