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1800 – Québec Perspective Scholarship Application (2024-2025)

pdf 235 Kb 1800-quebec-perspective-scholarship-2024-2025.pdf

https://www.quebec.ca/en/education/student-financial-assistance/quebec-perspective-scholarship/eligible-programs-study https://www.quebec…

Update : January 6, 2026

Bottin en infrastructures et finances municipales

pdf 104 Kb NAP_bottin_infrastructures_finances_municipales.pdf

https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/affaires-municipales/coordonnees/joindre-directions-regionales https://www.quebec…

Update : July 23, 2024

GPI_ch4_sect1_Pouvoirs_derogatoires.pdf

pdf 501 Kb GPI_ch4_sect1_Pouvoirs_derogatoires.pdf

se:48 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/rc/I-0.2.1,%20r.%203#se:26 file://///DIRECTION/DIRECTION…

Update : May 9, 2024

Frais et dépenses du ministère de la Justice, dont celles du ministre (2023-2024) - BSM-2024-004114

pdf 215 Kb DAI_no_BSM-2024-004114.pdf

Gouvernement du Québec (quebec.ca). Vous y trouverez, notamment : • Les dépenses liées aux véhicules de fonction, voir par exemple :…

Update : June 4, 2024

Frais et dépenses du ministère de la Justice, dont celles du ministre (2023-2024) - BSM-2024-004114

pdf 215 Kb DAI_no_BSM-2024-004114.pdf

Gouvernement du Québec (quebec.ca). Vous y trouverez, notamment : • Les dépenses liées aux véhicules de fonction, voir par exemple :…

Update : June 4, 2024

Guide du programme d'infrastructures municipales pour les aînés (PRIMA) – Appel de projets – Année 2024

pdf 463 Kb GUI_PRIMA_2024.pdf

fin du programme. https://www.quebec.ca/habitation-territoire/infrastructures-municipales/programmes/aines/programme-infrastructures-municipales-aines-prima…

Update : April 9, 2024

Guide du programme d'infrastructures municipales pour les aînés (PRIMA) – Appel de projets – Année 2024

pdf 463 Kb GUI_PRIMA_2024.pdf

fin du programme. https://www.quebec.ca/habitation-territoire/infrastructures-municipales/programmes/aines/programme-infrastructures-municipales-aines-prima…

Update : April 9, 2024

2025-037 – Documents du Ministère concernant la gestion contractuelle, la diversité, l'acceptation sociale et les demandes d'accès à l'information

pdf 3.12 Mb DAI_2025-037_gestion_contractuelle_diversite_acceptation.pdf

Auclair, Direction de la politique fiscale et des revenus municipaux (DGFTC – SMICFFI) 2. Jacinthe Lemay, Direction…

Update : July 22, 2025

Copie de toute directive ou demande du ministère de la Sécurité publique aux différents services de police, en lien avec le recours par les agents de la paix aux citations à comparaitre, aux promesses de comparaitre ou aux sommations, de 2016 à ce

pdf 46 Kb 2022-11499-1.pdf

Direction de la gestion intégrée des documents et des relations avec les citoyens 2525, boulevard Laurier Tour du Saint-Laurent, 10e étage Québec (Québec)…

Update : January 6, 2023

Copie de toute directive ou demande du ministère de la Sécurité publique aux différents services de police, en lien avec le recours par les agents de la paix aux citations à comparaitre, aux promesses de comparaitre ou aux sommations, de 2016 à ce

pdf 46 Kb 2022-11499-1.pdf

Direction de la gestion intégrée des documents et des relations avec les citoyens 2525, boulevard Laurier Tour du Saint-Laurent, 10e étage Québec (Québec)…

Update : January 6, 2023

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Frais et dépenses du ministère de la Justice, dont celles du ministre (2023-2024) - BSM-2024-004114

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Guide du programme d'infrastructures municipales pour les aînés (PRIMA) – Appel de projets – Année 2024

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2025-037 – Documents du Ministère concernant la gestion contractuelle, la diversité, l'acceptation sociale et les demandes d'accès à l'information

Copie de toute directive ou demande du ministère de la Sécurité publique aux différents services de police, en lien avec le recours par les agents de la paix aux citations à comparaitre, aux promesses de comparaitre ou aux sommations, de 2016 à ce

Copie de toute directive ou demande du ministère de la Sécurité publique aux différents services de police, en lien avec le recours par les agents de la paix aux citations à comparaitre, aux promesses de comparaitre ou aux sommations, de 2016 à ce

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