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ruissellement des terrains privés par l’aménagement de jardins d’eau servant d’unité de captation, par l’absorption des eaux sur les terrains (boisés,…

En dépit du cadre imposé par la Loi sur les Indiens, le gouvernement du Québec favorise une plus grande autonomie des communautés autochtones. Cette…

des initiatives pour favoriser la participation citoyenne, par exemple par l’adaptation du niveau de langage utilisé dans les explications des grands…

individual and the collective; it depends, first, on the collective responsibility to allow everyone to par- ticipate actively in society and, second, on the…

Pourcentage par rapport à l’ensemble des bénéficiaires 5,6 % RAPPORT STATISTIQUE 2011-2012 16 La grande majorité (90,7 %) de l’ensemble des bénéficiaires…

Pourcentage par rapport à l’ensemble des bénéficiaires 5,6 % RAPPORT STATISTIQUE 2011-2012 16 La grande majorité (90,7 %) de l’ensemble des bénéficiaires…

constituées - par. 1° et article 262, par. 2, sous-par. a.1 (RLRQ, c. F-2.1) 603 2 384 1 544 152 090 764 152 413 (RLRQ., c. F-2.1, art. 231.1) 407 515 100…

constituées - par. 1° et article 262, par. 2, sous-par. a.1 (RLRQ, c. F-2.1) 603 2 384 1 544 152 090 764 152 413 (RLRQ., c. F-2.1, art. 231.1) 407 515 100…

la Francisation et de l’Intégration LES VALEURS DÉMOCRATIQUES ET LES VALEURS QUÉBÉCOISES EXPRIMÉES PAR LA CHARTE DES DROITS ET LIBERTÉS DE LA PERSONNE Guide…

NOM DE LA CATÉGORIE par année OBJET : DESCRIPTION DE L’OBJET DE L’ENGAGEMENT budgétaire AMÉNAGER LE PARC NATIONAL NIBIISCHII ET LES…