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gouv.qc.ca/enseignants/aide-et-soutien/services-complementaires/animation-spirituelle-et-engagement-communautaire/…

consignes applicables pour déposer une demande; Diffuser de l’information au sujet de la mise en place d’un centre de soutien au rétablissement; Coordonner…

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comptes publics Revenus dédiés au Fonds des générations Modifications comptables et autres (2) Solde budgétaire au sens de la Loi Affectations Utilisations…

une décision liée à l’adaptation de l’évaluation, à une dérogation au régime pédagogique ou encore à une orientation particulière au regard de son…

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Du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2027 : adopte une résolution dans laquelle il s’engage à respecter, au moment de la réclamation de dépenses finale, les…

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nordique doit être desservi au plus tard le 1er janvier 2025 et les autres, au plus tard le 1er janvier 2027. 29 Ajouter au contenu minimal d’un contrat de…

anomalies se rapportant aux produits pétroliers (1.3), à l’électricité (2.1), au chauffage (2.2), au gaz propane (2.3) et au gaz naturel (2.4) relèvent du…