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Budget des dépenses du MEQ pour le programme 1 (administration) pour chacune des trois dernières années ainsi que le budget prévu pour l’année 2025-2026 et le nombre d’employés équivalent temps plein (ETC) au MEQ pour chacune des trois dernièr

pdf 447 Kb 25-235_Diffusion.pdf

officiel du Québec chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS A…

Update : August 1, 2025

Décision transmise dans le cadre du traitement d'une demande d'accès à l'information

pdf 163 Kb decision_F2024107.pdf

Cynthia Richard Responsable ministérielle de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels p. j. 2 Loi sur l’accès aux documents…

Update : November 4, 2024

Décision transmise dans le cadre du traitement d'une demande d'accès à l'information

pdf 168 Kb decision_F2024110.pdf

. Cynthia Richard Responsable ministérielle de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels p. j.1 Loi sur l’accès aux documents…

Update : November 4, 2024

Dépenses fiscales 2025 | Coût des mesures

xlsx 1.13 Mb AUTFR_Depenses_fiscales_Chiffrier_de_couts_2025.xlsx

de soutien du revenu et certaines indemnités versées aux militaires, aux vétérans et aux membres de leur famille, et montants forfaitaires versés aux membres…

Update : March 18, 2026

Charte du comité de vérification et de finances

pdf 417 Kb Conseil-adm-Charte-comite-verification-finances-VF.pdf

des pratiques de gestion qui ne lui paraissent pas saines ou qui ne sont pas conformes aux lois, règlements ou aux politiques du collège. Concernant l’audit…

Update : November 16, 2021

2023-217- Documents ou compilation des données concernant différents investissements, aides financières et montants accordés auprès de différentes entreprises

pdf 530 Kb DAI_2023-217_donnees_investissements_entreprises.pdf

SIGNÉ Dominique Jodoin Secrétaire générale Responsable de l’accès aux documents 2024-001157/2023-217 chapitre A-2.1 Loi sur l'accès aux documents des…

Update : April 4, 2024

2023-217 – Documents ou compilation des données concernant différents investissements, aides financières et montants accordés auprès de différentes entreprises

pdf 530 Kb DAI_2023-217_donnees_investissements_entreprises.pdf

SIGNÉ Dominique Jodoin Secrétaire générale Responsable de l’accès aux documents 2024-001157/2023-217 chapitre A-2.1 Loi sur l'accès aux documents des…

Update : April 4, 2024

M54380_Diffusion.pdf

pdf 559 Kb M54380_Diffusion.pdf

2024 Objet : Suivi de votre demande d’accès aux documents – N/Réf. : M54380 La présente a pour objet le suivi de votre demande d’accès à l’information et aux…

Update : November 13, 2024

2024-132 – Informations relatives à la mesure d’aide financière de 23 M$ : S’engager pour des milieux de vie attractifs dans l’Est de Montréal

pdf 295 Kb DAI_2024-132_aide_financiere_est_montreal.pdf

Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels 13. Le droit d’accès à un document produit par…

Update : December 11, 2024

Charte du comité de vérification et de finances

pdf 417 Kb Conseil-adm-Charte-comite-verification-finances-VF.pdf

des pratiques de gestion qui ne lui paraissent pas saines ou qui ne sont pas conformes aux lois, règlements ou aux politiques du collège. Concernant l’audit…

Update : November 16, 2021

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